CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 712 résultats pour « Glize »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème chambre

DTA_2402530_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Le rapport de Mme Glize, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 12 mai 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2310716_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 10 juin 2024 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les conclusions de M. Barès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2311266_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 8 juillet 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2311668_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 8 juillet 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2311810_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 24 juin 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2312544_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 8 juillet 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2301447_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 18 septembre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2307147_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 15 janvier 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2307582_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 4 avril 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2303877_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 29 janvier 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2401005_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 3 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2209460_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 mars 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2214935_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 18 septembre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2400416_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Délibéré après l'audience du 10 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400248_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Ferrari, président, Mme Glize, première conseillère, M. Boutet-Hervez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 février 2026. La rapporteure, J.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2314944_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 14 octobre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2315121_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 14 octobre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2318251_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 13 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2319201_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 27 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2308391_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 15 avril 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 3 sur 86

← PrécédentSuivant →