CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

911 résultats pour « Lulet »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2306199_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Arnaud Lusset ; - les observations de Me Hertz, avocat de M. B. La préfète du Bas-Rhin n'était ni présente, ni représentée.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2201139_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Lusset, rapporteur, - les conclusions de M. Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Cheminet, avocat de la commune de Zellenberg. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2200775_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Lusset, rapporteur ; - les conclusions de M. Pouget-Vitale, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2107675_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Lusset, rapporteur ; - les observations de M. E ; - les observations de Mme B pour la commune de Lorry-lès-Metz ; - les conclusions de M. Pouget-Vitale, rapporteur public.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305078_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Lusset en application des dispositions des articles L. 572-6 et L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2204662_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Lusset, rapporteur ; - les conclusions de M. Pouget-Vitale, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204075_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Il résulte de l'instruction, et notamment du courrier du 9 mai 2022 constatant les manquements commis par l'EURL Plogonnec Optique, que seules seize montures de lunettes pour adultes dites " classe A "

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2302719_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Arnaud Lusset ; - les observations de Me Galland, représentant Mme B, présente à l'audience. La préfète du Bas-Rhin n'était ni présente, ni représentée.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2108333_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Lusset, rapporteur ; - les conclusions de M. Pouget-Vitale, rapporteur public. - les observations de M. C, pour la commune de Strasbourg. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2108561_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Lusset, rapporteur ; - les conclusions de M. Pouget-Vitale, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2306840_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Lusset, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2306841_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Lusset, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2501469_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Combe brune », demandent au tribunal d’annuler l’arrêté en date du 11 avril 2025 par lequel le préfet de la Charente a accordé à la société à responsabilité limitée (SARL) Société des carrières de Luget-Vilhonneur

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2007263_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Lusset, premier conseiller. Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022. Le premier assesseur, A. LUSSET Le président-rapporteur, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2208200_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Lusset, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2100174_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Lusset, premier conseiller. Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022. Le premier assesseur, A. LUSSET Le président-rapporteur, M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2007872_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Lusset, premier conseiller. Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022. Le premier assesseur, A. LUSSET Le président-rapporteur, M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2006497_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Lusset, premier conseiller. Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022. Le premier assesseur, A. LUSSET Le président-rapporteur, M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2006500_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Lusset, premier conseiller. Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022. Le premier assesseur, A. LUSSET Le président-rapporteur, M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202692_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

», n’est pas, compte tenu de ses termes, de nature à établir que la pigmentation en cause aurait pour origine la pose de lunettes respiratoires.

Source officielle

Page 3 sur 46

← PrécédentSuivant →