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78 résultats pour « Monchalin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2305806_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Strada Lavaggio, la SAS l'Iroise, la SARL Car Contrôle, la SARL Wash Team, la SARL Bestlav, la SARL Solav, la SARL BD Lavage, la SARL FM Auto Conseil, et la SAS Hypromat Lavage, représentées par Me Moncalis

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2106265_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

A, représenté par Me Moncalis, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 janvier 2021 par laquelle le Centre Hospitalier Sud-Essonne (CHSE) l'a licencié ainsi que la décision implicite de

Source officielle
TA

Magistrat Lutz

DTA_2108729_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 11 octobre 2021 et le 1er mars 2022, Mme A C, représentée par Me Moncalis, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2309111_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 novembre 2023, la Société civile immobilière ATG, représentée par Me Moncalis, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis des sommes à payer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2303911_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 mai 2023, Mme E B épouse C, représentée par Me Moncalis, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2501471_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 février 2025, Mme A B, représentée par Me Moncalis, demande au tribunal : 1°) d'annuler la saisie administrative à tiers détenteur du 6

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2217953_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

A B, représenté par Me Moncalis, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2410660_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 décembre 2024 et 9 janvier 2025, Mme A B, représentée par Me Moncalis, demande au tribunal : 1°) d'annuler la saisie administrative

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000387_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

une requête et trois mémoires enregistrés les 17 janvier 2020, 13 février 2020, 4 avril 2022 et 29 novembre 2022, le syndicat des copropriétaires de la résidence " Le parc neuf ", représenté par Me Moncalis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2305641_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

A B, représenté par Me Moncalis, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, à la communauté d'agglomération

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2404502_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

, Biaches, Breuil, Cizancourt, Cléry sur Somme, Cressy Omencourt, Epenancourt, Equancourt, Ercheu, Eterpigny, Etricourt Manancourt, Languevoisin Quiquery, Licourt, Mesnil Saint Nicaise, Moislains, Morchain

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101490_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

A, agent d'exploitation principal de l'Etat rattaché à la direction interdépartementale des routes Centre-Est exerce ses fonctions au centre d'entretien et d'intervention de Montchanin.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2101740_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 1er mars 2021 et 2 mai 2022, Mme A, représentée par Me Moncalis, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au centre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2209829_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Moncalis, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au ministre des armées de lui délivrer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2305807_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

développement et promotion de services, Saint-Michel lavage, Crazy lave, Strada lavaggio, L'iroise, Car contrôle, Wash team, Bestlav, Solav, BD lavage, FM auto conseil et Hypromat lavage, représentées par Me Moncalis

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2323588_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Matalon ; - Les observations orales de Me Monchalin, substituant Me Durand, représentant M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303712_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Jean-Pierre Granjean, représentés par Me Moncalis, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler la décision du 16 mars 2023 par laquelle le maire de la commune de Sermaise

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2200829_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 février 2022 et 24 janvier 2023, M. et Mme B, représentés par Me Cécile Moncalis, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2207322_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

E B, représenté par Me Moncalis, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 mars 2022 par lequel le président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104485_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

A, représenté par Me Moncalis, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 février 2021, par laquelle la ministre des armées n'a pas renouvelé son contrat d'engagement dans l'armée de l'air

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Journal officiel
Créations

LISTRA, Karine, MONCHALIN

SIREN 981239924Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

11/05/2026

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Dépôts des comptes

REMI MONCHALIN CONSEIL FORMATION

SIREN 921633947Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

30/04/2026

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Ventes et cessions

MONCHALIN, Jérôme, René, DEJOB

SIREN 101545374Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Acte sous seing privé en date du 21/01/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de ST ETIENNE le 04/02/2026, Dossier 2026 00005481. Référence : 4204P01 2026 A 00411. Adresse de l'ancien propriétaire : 1542 Route de Sainte Foy 42110 CLEPPE. Adresse du nouveau propriétaire : 123 B Chemin des Mures 42210 BELLEGARDE-EN-FOREZ. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

08/03/2026

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Modifications diverses

PJB MONCHALIN

SIREN 422893891Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

04/03/2026

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Immatriculations

PJB MONCHALIN

SIREN 422893891Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

02/03/2026

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