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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2100992_20240620
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Paillet-Augey, - les conclusions de M.
DTA_2107199_20240620
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Paillet-Augey, - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public, - et les observations de M.
DTA_2401669_20240516
16 mai 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, en application de ces dispositions, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 200 euros qu'il paiera à M.
DTA_2107028_20250619
19 juin 2025
Thierry, président-rapporteur - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique, - et les observations de Me Martin, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2105905_20251016
16 octobre 2025
Thierry, président-rapporteur les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique, et les observations de Me Chavanon, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
DTA_2103748_20241107
7 novembre 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galtier, rapporteure, - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique, - et les observations de Me Fiat, représentant
DTA_2401206_20240516
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, en application de ces mêmes dispositions, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 200 euros qu'il paiera à Mme E, au titre des frais non compris
DTA_2402810_20240624
24 juin 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, en application de ces dispositions, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 000 euros qu'il paiera à M.
5e Section - 1re Chambre - R.222.13
DTA_2105410_20230713
13 juillet 2023
La requête a été communiquée au collège Edouard Pailleron qui n'a pas produit d'observations.
1ère chambre
DTA_2002604_20230126
26 janvier 2023
Nord " et " Ode Pailletrice Sud ".
1ère CHAMBRE
DTA_2200215_20221212
12 décembre 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Les paillotes de la Ouenghi est rejetée.
DTA_2001380_20240115
15 janvier 2024
Thierry, président, Mme Paillet-Augey première conseillère, Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2024. Le président, P.
Reconduite à la frontière
DTA_2508555_20250826
26 août 2025
Après avoir entendu, au cours de l'audience publique du 25 août 2025 : - le rapport de Mme Paillet-Augey, magistrate désignée ; - les observations de Me Bensmaine représentant Mme B.
DTA_2508566_20250826
A n'est pas détenteur de fiches de paie et que son épouse ne travaille pas. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2502321_20250324
24 mars 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Paillet-Augey, juge des référés ; - et les observations de Me Miran, représentant M.
DTA_2603178_20260407
7 avril 2026
Au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 3 avril 2026 à 11h00, Mme Paillet-Augey a présenté son rapport, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
DTA_2307465_20240201
1 février 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 18 janvier à 9h30 : - le rapport de Mme Paillet-Augey, - et les observations de Me Azouagh, représentant Mme A.
DTA_2306255_20231221
21 décembre 2023
Le rapport de Mme Paillet-Augey a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2205686_20240712
12 juillet 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Paillet-Augey. Considérant ce qui suit : 1. M.
Juge unique 3ème chambre
DTA_2103679_20230630
30 juin 2023
par des portes automatiques, l'agrandissement du passage libre à 800 millimètres, le remplacement des portes cabine par un modèle compatible aux nouvelles portes palières, le remplacement de la boîte
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