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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Section - 1re Chambre
DTA_2317794_20231031
31 octobre 2023
A souffre d'une cardiopathie ischémique pontée ainsi que d'un diabète de type 2 à l'origine de l'amputation de l'un de ses orteils et d'hypertension artérielle.
Reconduite à la frontière
DTA_2308530_20231005
5 octobre 2023
C, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir qu'aucun des moyens
DTA_2308543_20231006
6 octobre 2023
C, interprète assermenté en langue albanaise ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête et fait valoir qu'aucun des moyens invoqués par M
DTA_2308584_20231005
mêmes moyens en abandonnant les moyens tirés de l'incompétence de la signataire des décisions querellées et de la notification en une langue qu'il n'aurait pas comprise ; - les observations de Me Iscen
Reconduites à la frontière
DTA_2401209_20240429
29 avril 2024
d'identification génétique soit ordonnée au contradictoire de la mère de sa fille, est la seule manière pour lui de préserver son droit au respect de sa vie privée et familiale ; - les observations de Me Iscen
DTA_2403255_20241108
8 novembre 2024
- et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Meuse, qui soutient que l'ensemble des moyens présentés par le requérant doit être rejeté.
DTA_2402466_20240829
29 août 2024
- Et les observations de Me Iscen représentant le préfet de la Meuse qui conclut aux mêmes fins que la requête et oppose que le magistrat désigné n'est pas compétent pour se prononcer sur la légalité
5ème Chambre
DTA_2404523_20260421
21 avril 2026
irrécupérable accompagnée de troubles du rythme cardiaque, survenue au cours d’une chirurgie de décompression pratiquée en urgence pour traiter un syndrome du compartiment abdominal aigu par colite ischémique
1ère chambre
DTA_2404032_20251002
2 octobre 2025
C..., qui souffre d’un cancer de la prostate, d’une insuffisance rénale et d’un diabète de type 2, compliqué d’une cardiopathie ischémique, nécessite une prise en charge médicale dont le défaut peut entraîner
6ème Chambre
DTA_2408138_20241114
14 novembre 2024
B soutient qu'il est atteint d'une hémiplégie avec aphasie sur accident vasculaire cérébral ischémique survenu au mois de juillet 2022, de crises convulsives survenues au mois d'octobre 2022, d'un diabète
6e Section - 2e Chambre
DTA_2225146_20241119
19 novembre 2024
C A présentait, lors de son admission à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière le 13 décembre 2020, des antécédents médicaux et chirurgicaux importants, caractérisés, notamment, par une cardiopathie ischémique
Section 8 - Chambre 1
DTA_2226089_20230307
7 mars 2023
A B souffre de cardiopathie ischémique avec dyskinésie septale et bénéficie à ce titre d'un traitement médical à base de kardegic, bisoprolol, aldactone, ramipril, ianzor, tahor, amiodarone, lasilix, diffuk
2ème chambre
DTA_2300547_20230717
17 juillet 2023
B fait valoir qu'il souffre d'un diabète de type 2, d'une cardiopathie ischémique chronique et d'une hépatite C chronique.
DTA_2300786_20230425
25 avril 2023
qu'en l'absence du port de cette machine, elle risque d'avoir des événements cardiovasculaires pouvant être potentiellement graves d'un point de vue fonctionnel, voire fatals, en rappelant l'accident ischémique
2ème Chambre
DTA_2300169_20230531
31 mai 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'intéressé souffre d'une pathologie cardiaque et plus précisément d'une cardiopathie ischémique qui a nécessité, du 2 au 10 janvier 2019, un double pontage coronarien
2e Section - 2e Chambre
DTA_2221749_20230313
13 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme E souffre de troubles psychiatriques chroniques, traités par des injections de Trevicta, ainsi que d'une cardiopathie ischémique et d'une hypertension artérielle
DTA_2301539_20250701
1 juillet 2025
Cette infection communautaire s'est compliquée d'une méningite à cette même bactérie, entrainant une vascularite cérébrale précoce avec des lésions ischémiques cérébrales.
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2302355_20240329
29 mars 2024
opérations de résection iléo-coliques, gastrostomie et cholécystectomie pratiquées au CHU d'Amiens qui étaient nécessitées par la présence d'un volvulus sur mésentère commun ayant entraîné une nécrose par ischémie
3ème chambre
DTA_2300661_20250717
17 juillet 2025
Elle est décédée le 4 février 2019 d'une anoxo-ischémie cérébrale.
DTA_1902162_20221228
28 décembre 2022
Elle a par la suite été transférée au centre hospitalier Pellegrin de Bordeaux qui a diagnostiqué, plus de 9 heures après la prise en charge initiale, un accident vasculaire cérébral ischémique.
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ISCEM
26/04/2011
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