CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

932 résultats pour « Iscem »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2317794_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

A souffre d'une cardiopathie ischémique pontée ainsi que d'un diabète de type 2 à l'origine de l'amputation de l'un de ses orteils et d'hypertension artérielle.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308530_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

C, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir qu'aucun des moyens

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308543_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

C, interprète assermenté en langue albanaise ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête et fait valoir qu'aucun des moyens invoqués par M

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308584_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

mêmes moyens en abandonnant les moyens tirés de l'incompétence de la signataire des décisions querellées et de la notification en une langue qu'il n'aurait pas comprise ; - les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2401209_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

d'identification génétique soit ordonnée au contradictoire de la mère de sa fille, est la seule manière pour lui de préserver son droit au respect de sa vie privée et familiale ; - les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2403255_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

- et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Meuse, qui soutient que l'ensemble des moyens présentés par le requérant doit être rejeté.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2402466_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

- Et les observations de Me Iscen représentant le préfet de la Meuse qui conclut aux mêmes fins que la requête et oppose que le magistrat désigné n'est pas compétent pour se prononcer sur la légalité

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2404523_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

irrécupérable accompagnée de troubles du rythme cardiaque, survenue au cours d’une chirurgie de décompression pratiquée en urgence pour traiter un syndrome du compartiment abdominal aigu par colite ischémique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404032_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

C..., qui souffre d’un cancer de la prostate, d’une insuffisance rénale et d’un diabète de type 2, compliqué d’une cardiopathie ischémique, nécessite une prise en charge médicale dont le défaut peut entraîner

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2408138_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

B soutient qu'il est atteint d'une hémiplégie avec aphasie sur accident vasculaire cérébral ischémique survenu au mois de juillet 2022, de crises convulsives survenues au mois d'octobre 2022, d'un diabète

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2225146_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

C A présentait, lors de son admission à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière le 13 décembre 2020, des antécédents médicaux et chirurgicaux importants, caractérisés, notamment, par une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2226089_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

A B souffre de cardiopathie ischémique avec dyskinésie septale et bénéficie à ce titre d'un traitement médical à base de kardegic, bisoprolol, aldactone, ramipril, ianzor, tahor, amiodarone, lasilix, diffuk

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300547_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

B fait valoir qu'il souffre d'un diabète de type 2, d'une cardiopathie ischémique chronique et d'une hépatite C chronique.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300786_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

qu'en l'absence du port de cette machine, elle risque d'avoir des événements cardiovasculaires pouvant être potentiellement graves d'un point de vue fonctionnel, voire fatals, en rappelant l'accident ischémique

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300169_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Il ressort des pièces du dossier que l'intéressé souffre d'une pathologie cardiaque et plus précisément d'une cardiopathie ischémique qui a nécessité, du 2 au 10 janvier 2019, un double pontage coronarien

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2221749_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme E souffre de troubles psychiatriques chroniques, traités par des injections de Trevicta, ainsi que d'une cardiopathie ischémique et d'une hypertension artérielle

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301539_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Cette infection communautaire s'est compliquée d'une méningite à cette même bactérie, entrainant une vascularite cérébrale précoce avec des lésions ischémiques cérébrales.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302355_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

opérations de résection iléo-coliques, gastrostomie et cholécystectomie pratiquées au CHU d'Amiens qui étaient nécessitées par la présence d'un volvulus sur mésentère commun ayant entraîné une nécrose par ischémie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300661_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Elle est décédée le 4 février 2019 d'une anoxo-ischémie cérébrale.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1902162_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Elle a par la suite été transférée au centre hospitalier Pellegrin de Bordeaux qui a diagnostiqué, plus de 9 heures après la prise en charge initiale, un accident vasculaire cérébral ischémique.

Source officielle

Page 31 sur 47

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

Voir →