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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Section 8 - Chambre 1
DTA_2427419_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
En particulier, l’intéressé a été interpellé, la nuit, au volant d’un véhicule dont les plaques d’immatriculation étaient maquillées, se dissimulant le visage et portant des lunettes de soleil, les forces
Source officielle2ème chambre
DTA_2500022_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Pour expédition conforme La Greffière Signé Lucette LUBINO
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2301208_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
L'arrêté mentionne par ailleurs qu'un individu a appelé, le 3 mai 2023 sur le réseau social Facebook, à emmener " un fusil à lunette avec des munitions " aux manifestations prévues le 4 mai.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101676_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
A B, représenté par Me Luet, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la commune de Moëlan-sur-Mer à lui verser une indemnité de 10 000 euros en réparation des préjudices
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2402534_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Au cours de l'audience publique du 18 mars 2024, Mme A a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Lule, avocat de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2500679_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Il ressort des pièces du dossier que le requérant présente une infirmité motrice cérébrale avec des dystonies et une surdité appareillée et qu'il a besoin d'un appareillage de surdité, de lunettes et d'un
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2303049_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
est sollicité une provision de 136,85 euros au titre des dépenses de santé actuelles, une provision de 1 615 euros au titre des frais de couches, une somme de 111, 81 euros au titre des frais de lunettes
Source officielle7ème chambre
DTA_2306936_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Lusset, premier conseiller, Mme Malgras, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 avril 2024. La rapporteure, S. Malgras Le président, M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2305709_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Lusset, premier conseiller, Mme Malgras, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 22 février 2024. La rapporteure, S. Malgras Le président, M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2305783_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 février 2024. La rapporteure, A.-L. EYMARON Le président, M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2305484_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2024. La rapporteure, A.-L. EYMARON Le président, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401743_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
monoculaires ou binoculaires thermiques, à l’exclusion des appareils qui peuvent être mis en œuvre sans l’aide des mains dont les monoculaires équipés d’un adaptateur leur permettant d’être fixé sur une lunette
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2215903_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
ne précise pas la nature du traitement suivi et que les autres documents médicaux versés au dossier, s'ils permettent d'attester une très mauvaise acuité visuelle et la prescription d'une paire de lunettes
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204450_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Lusset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204179_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Lusset, rapporteur public, - et les observations de Me Baumert substituant Me Bender, représentant M. B. Le maire de Colmar, régulièrement convoqué, n'était ni présent, ni représenté.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2302485_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
interpellé, le 9 mai 2023, pour des faits de vol à l'étalage représentant un montant inférieur à dix euros, a fait l'objet de plaintes pour des faits de violence, dégradation d'une montre et d'une paire de lunette
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2502603_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
n'étant ni déclaré ni organisé, son ampleur est inconnue ; qu'ont été entendus au cours du rassemblement de la veille devant la mairie des propos tendant à venir munis de bombes de peinture, casques et lunettes
Source officielle7ème chambre
DTA_2105484_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 novembre 2023. La rapporteure, A.-L. EYMARON Le président, M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101694_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Lusset, rapporteur public, - les observations de Mme A, représentant le SDIS de la Moselle. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107742_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
En troisième lieu, le rapport de l'inspection du travail du travail du 24 janvier 2020 mentionne lors de son contrôle du 29 août 2020 : " nous sommes conduits devant un WC chimique, cuvette et lunette
Source officiellePage 37 sur 46