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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2002218_20230324
24 mars 2023
Christian, rapporteur public, - et les observations de Me Bekpoli, représentant la commune d'Estrée-Blanche. Considérant ce qui suit : 1.
1ère chambre
DTA_2300946_20251204
4 décembre 2025
, le Grand Duc B..., le Faucon pèlerin et le Martinet à ventre blanc.
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2404229_20250217
17 février 2025
Par un mémoire enregistré le 20 novembre 2024, la commune de la Chapelle Blanche conclut au non-lieu à statuer.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2501068_20250919
19 septembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SASU PARC EOLIEN DE LA CABANE BLANCHE.
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2201433_20221102
2 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 octobre 2022, le centre hospitalier de la Tour Blanche, représenté par Me Fortat, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions
DTA_2203367_20230411
11 avril 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse et administrative antérieures : Par une requête n° 1902555 enregistrée le 5 juillet 2019, Mme A B, représentée par Me Blanc, a demandé au Tribunal
6ème Chambre
DTA_2000328_20231114
14 novembre 2023
requête, la société CEVIR demande l'annulation de la délibération du 9 décembre 2019 par laquelle le conseil municipal de la commune de Talloires-Montnin a retenu la candidature de la société Wagon Blanc
4ème Chambre
DTA_2102151_20231206
6 décembre 2023
d'Alès, représentée par Me Audouin, demande au tribunal : 1°) d'ordonner à la société Chicken 7 ou tout occupant de son chef de libérer le domaine public de la commune d'Alès sis 9 boulevard Louis Blanc
5ème Chambre
DTA_2409977_20250711
11 juillet 2025
A se disant B a été auditionné par les services de police de Chamonix-Mont Blanc le 20 novembre 2024.
DTA_2301643_20250708
8 juillet 2025
En l'espèce, il résulte de l'instruction que le docteur C, médecin du Smur au CH de la Tour Blanche, présent dans le service le jour où M.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2304216_20230602
2 juin 2023
Blanc, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Juge unique 3
DTA_2301195_20230317
17 mars 2023
D, représenté par Me Blanc, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 janvier 2023 par lequel le préfet de la Haute-Savoie
DTA_2303482_20230616
16 juin 2023
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2206610_20231004
4 octobre 2023
Le 3 juin 2022, vers 15 heures 30, un incendie a fortement endommagé la maison des époux A située 7, rue Louis Blanc à Cenon (33150).
DTA_2205810_20220929
29 septembre 2022
Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 13 septembre 2022 et 27 septembre 2022 sous le numéro 2205810, la société Lex aequo, représentée par Me Blanc, demande au juge des référés
2ème chambre
DTA_2000639_20220722
22 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 21 février 2020, le 11 septembre 2020 et le 14 janvier 2022, la société Symbiose 84, représentée par la SELARL Blanc-Tardivel-Bocognano
M. CHEYLAN
DTA_2101901_20230523
23 mai 2023
le ministre de l'intérieur a constaté l'invalidité de son permis de conduire pour solde de points nuls ; 2°) à titre subsidiaire, d'enjoindre au ministre de l'intérieur de lui délivrer un " permis blanc
Juge unique 1
DTA_2400477_20240206
6 février 2024
C, représenté par Me Blanc, demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission provisoire à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 janvier 2024 par lequel la préfète du Rhône a décidé
2ème Chambre
DTA_2407168_20250117
17 janvier 2025
Article 3 : Les conclusions de Me Blanc tendant à l'application de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 sont rejetées. Article 4 : Le présent jugement sera notifié à M.
DTA_2407186_20250117
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