parties, correspondant à une zone d'habitat collectif de densité moyenne inscrite en continuité du centre-ville et ceinturant la plaine de Minelle.

Ce plan de chasse autorise le prélèvement de dix chevreuils par campagne de chasse.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu (

Enfin, le maire a considéré que le système constructif de type véranda, l'architecture contemporaine à toiture plate et la mise en place de pierre de parement ne s'harmonisaient pas avec la construction

Pour apprécier la compatibilité d'un plan local d'urbanisme avec un SCoT, il appartient au juge administratif de rechercher, dans le cadre d'une analyse globale le conduisant à se placer à l'échelle de

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Toutefois, le plan de masse avant travaux ne fait apparaître que sept places de stationnement existantes, en rez-de-jardin, tandis que le plan de masse du projet, dans sa version initiale du 3 février

ou plus, au moins un arbre devra être planté pour 4 places de stationnement. (…) ».

Contrairement à ce que soutiennent les requérants, il ressort des pièces du dossier de demande de permis de construire, en particulier du plan du rez-de-chaussée, que la place de stationnement commandée

Ils considèrent que le projet prévoit trois places de stationnement dont deux dans un parking souterrain accessible par un ascenseur à voitures intégré à la construction et qu'il résulte du plan PC MI

Toutefois, il ressort de la note de présentation et du plan de masse que l'accès des véhicules se fera de plain-pied sur la rue et que les rampes d'accès aux deux garages situé en sous-sol présenteront

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. " 11.

à créer, les travaux de terrassement ; - les plans de masse joints au dossier de demande sont incomplets faute de renseigner les arbres abattus et la localisation des arbres plantés en remplacement,

Il ressort des pièces du dossier, notamment des plans d'élévation nord-ouest et sud-est, du plan de masse coté au niveau des gouttières et des plans de toitures, que l'égout principal du projet se situe

délibérations portant sur son budget supplémentaire pour l'année 2020, sur les coefficients applicables aux rôles des redevances syndicales de 2020 et sur sa participation financière aux travaux de la plage

Le dossier permettait au service de vérifier la suffisance du nombre de places de stationnement projetées puisque le CERFA mentionne en rubrique 5.7 que le projet comporte 44 places de stationnement en

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

; - le nombre de places de stationnement est insuffisant en méconnaissance de l'article UB 12 du règlement du plan local d'urbanisme ; - l'arrêté attaqué méconnaît le b) des articles UB 4-2 et UT

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.