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101 résultats pour « Alice BILLAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2205563_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Délibéré après l'audience du 19 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Frelaut, première conseillère, Mme Benoist, conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205564_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Délibéré après l'audience du 19 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Frelaut, première conseillère, Mme Benoist, conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101463_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

En deuxième lieu, le bilan pratiqué aux urgences a mis en évidence, d'une part, une insuffisance rénale, selon l'expert en grande partie fonctionnelle et attestant de l'hypovolémie et, d'autre part, un

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2008934_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 31 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, M. Penhoat, premier conseiller, Mme Frelaut, première conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2110751_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 13 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, M. Barès, premier conseiller, Mme Frelaut, première conseillère.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2522001_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Il ne ressort pas du bilan médical établi le 23 octobre 2025 que son état de santé l’empêcherait de satisfaire à ses obligations de présentation.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203682_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

l'inefficacité des traitements médicaux précédemment entrepris et du caractère particulièrement invalidant de la pathologie subie par Mme B, caractérisé notamment par des douleurs qui l'obligeait à s'aliter

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108598_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Délibéré après l'audience du 26 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, M. Barès, premier conseiller, Mme Frelaut, première conseillère.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2006029_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

de la faute commise par le maire, qui a, par un arrêté du 5 février 2019, refusé de lui délivrer un permis d'aménager un lotissement de seize lots d'habitation sur un terrain situé entre la rue des Alliés

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104459_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Délibéré après l'audience du 26 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, M. Barès, premier conseiller, Mme Frelaut, première conseillère.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500697_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Dans son arrêté attaqué, le préfet du Calvados fonde son appréciation sur les circonstances que l'intéressé est connu sous plusieurs identités (alias) et qu'il est défavorablement connu des services de

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2007075_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Ce bilan biologique étant en lien avec la chute en litige, elle est fondée à en solliciter le remboursement.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507330_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

A se disant B D, alias M. B C, né le 25 avril 1985, de nationalité algérienne, déclare être entrée en France le 28 août 2024.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305863_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Un bilan biologique réalisé aux urgences a révélé une cytolyse hépatique associée à une cholestase anictérique ainsi qu'un syndrome inflammatoire.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2007630_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Après réalisation de bilans biologiques et infectieux, une méningite est diagnostiquée et un traitement par antibiothérapie est prescrit.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104460_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Délibéré après l'audience du 26 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, M. Barès, premier conseiller, Mme Frelaut, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2202677_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

de grossesse a été réalisée par voie basse sous péridurale ; - au réveil le lendemain, elle a présenté un déficit moteur des membres inférieurs, ne pouvant plus se déplacer ; - elle est restée alitée

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103478_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

La fièvre persistante et l'asthénie intense l'ont par la suite contrainte à rester alitée pendant plusieurs jours.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2209132_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

d'intégration, a participé à la formation civique prescrite dans le cadre de ce contrat, a satisfait aux épreuves du test de connaissances en langue française et n'est pas soumis à la réalisation d'un bilan

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101150_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Le bilan biologique est normal en dehors d'une hyperleucocytose à 10 500.

Source officielle

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