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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2004880_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
D E C I D E : Article 1er: La requête de la SCI Green Cost est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2404386_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
C, - les observations de Me Coste, repésentant M. B, - et les observations de M. B. Le préfet de la Gironde n'étant ni présent, ni représenté.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2208931_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
B..., représenté par la SCP Lyon-Caen & Thiriez et l’association Cosem (coordination des œuvres sociales et médicales), représenté par Me De Kervenoaël, qui n’ont pas produit d’observations.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002748_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
A C, représenté par Me Vicquenault, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable du plateau des Costes-Gozon et au syndicat mixte des eaux du Lévézou Ségala
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2507726_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
à la part contributive de l’Etat, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Coste, avocate de Mme A..., de la somme de 1 000 euros.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105417_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Article 3 : Le CNAPS versera à Me Coste, la somme de 1 500 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Coste renonce à percevoir
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2204467_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Une note en délibéré a été produite le 5 octobre 2022 à 11h58 pour la Sci Mas-Cosy, par Me Lacrouts. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_1715625_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
En ce qui concerne le principe de responsabilité de la société ESC, C+O IDF Architectes venant aux droits et obligations de la société Coste Orbach : 18.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2202189_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 janvier 2022, l'association Forum Réfugiés-Cosi, représentée par la SELARL Elan Avocats, doit être regardée comme demandant au tribunal :
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2401882_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Albapro, représentée par Me De Zolt, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner au maire de la commune de Cosnes-et-Romain
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2300700_20230817
17 août 2023
17 août 2023
A B, représenté par Me Mauguere, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum le centre hospitalier de Cosne-Cours-sur-Loire et le centre hospitalier de Nevers à lui verser une somme globale de
Source officielle3ème chambre
DTA_2301514_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
laquelle le président de la fédération départementale des chasseurs du Gard a modifié la liste des terrains devant être soumis à l'action de l'association communale de chasse agréée de Saint-Paul-la-Coste
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2218546_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Suite à la vérification de comptabilité de la société Auto-Ecole Cosmos, qui exploitait trois auto-écoles à Paris et dont M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2222797_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 novembre 2022, les présidents des associations Gptec Paris 12, Cfrt et Basta-Cosi demandent au tribunal 1°) de faire injonction à la maire
Source officielle3ème Chambre
DTA_1901716_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Il en résulte qu'un jour d'ARTT est déduit tous les 29 jours de congés de maladie et un jour de COSP tous les 46 jours de congés de maladie. 4. En l'espèce, si M.
Source officielleJuge unique - 1ère chambre
DTA_2101460_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la société Cosmos Immobilier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2400511_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 avril 2024, la société Yanaclub, exploitant l'établissement " Le Cosmo ", représentée par Me Constant, demande au juge des référés, statuant
Source officielle6ème Chambre
DTA_2003174_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Par la présente requête, la SASU La Grande Cosse demande l'annulation de ces deux décisions. 2.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2502291_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2025, la commune de Cosnes et Romain demande au juge des référés, en application des dispositions de l’article L. 511-9 du code
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2501440_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
reconditionnement numérique sur le site de Vesoul ; - d’agent de service médico-social sur les sites de Nevers, Dole et Dijon ; - d’assistant commercial sur les sites de Beaune, Nevers, Montbard et Cosne-Cours-sur
Source officiellePage 4 sur 28