Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 mars 2020 et le 18 juillet 2022, Mme D C épouse A B, représentée par Me Florent, doit être regardée comme demandant au tribunal

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 novembre 2025, Mme A..., Florence, B...

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er mars 2023 sous le n° 2301118, Mme B C représentée par Me Florence Bensa-Troin, a sollicité une expertise au contradictoire du centre hospitalier

La présidente du tribunal a désigné Mme Florent, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Il a exercé les fonctions de chef du centre de secours de Saint-Florent-le-Vieil à partir du 1er août 2015 et jusqu'au 30 juin 2017. A compter du 1er juillet 2017, M.

immeubles situés autour de la zone des travaux qui vont être entrepris pour la reconstruction du pont du Poggio situé sur l’ancienne route départementale n° 81 au niveau du port de la commune de Saint-Florent

Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté n° 2024-1228 du 16 juillet 2024 par lequel le préfet du Cher a interdit le séjour avec hébergement qu'elle organisait à Saint-Florent-sur-Cher

en Bocage a rejeté leur recours gracieux contre la décision du 28 septembre 2020 du maire d'Essarts en Bocage exerçant son droit de préemption urbain sur le bien situé 5 rue du Château d'eau-Sainte-Florence

La présidente du tribunal a désigné Mme Florent, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

La présidente du tribunal a désigné Mme Florent, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

La présidente du tribunal a désigné Mme Florent, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

La présidente du tribunal a désigné Mme Florent, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 24 août 2023 : - le rapport de Mme Florent ; - les observations de Me Montagnier, avocat commis d'office représentant M. C, assisté de M.

du 16 décembre 2017, d’autre part, au regard de son champ territorial, le projet financé étant implanté sur le territoire de la commune d’Aicrits ; la convention de mise à disposition de la villa Florence

La procédure a été régulièrement communiquée aux sociétés Prospective et Patrimoine, Desmont Tricot Architectes Associes, Alain Charles Perot et Florent Richard, AD2i, SPIE Batignolles Energie Grand Sud

Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

B A, et de tous les occupants de fait, du terrain communal sis rue Félicien Florent en Avignon ; 2°) d'enjoindre auxdits occupants de libérer les lieux dans un délai de 24 heures à compter de la notification

D A C, représenté par Me Florent, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 septembre 2024 par laquelle le préfet de la Drôme a invalidé pour fraude l'épreuve théorique qu'il a passée le