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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2600433_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Il soutient que : Sur la condition d’urgence : le seul fait qu’une décision administrative soit mal vécue ne suffit pas à caractériser, de facto, une situation d’urgence et ne suffit pas à établir
Source officielle1ère chambre
DTA_2301678_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
capacité à réfléchir à partir de la relation transféro-contre-transférentielle (stage de L3), capacités à relier théorie et pratique, capacités à réfléchir cliniquement à partir de ces expériences vécues
Source officielleJuge unique 5
DTA_2204226_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
A la date de l'obligation en litige, elle n'était par ailleurs présente en France que depuis 3 ans alors qu'elle a vécue en République démocratique du Congo, où elle conserve des attaches personnelles
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101026_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Gravement affectée, d'après ses déclarations, par la situation vécue par sa compagne, Mme A a été hospitalisée à plusieurs reprises, notamment durant la période du 7 au 20 décembre 2018, en raison d'une
Source officielle6ème chambre
DTA_2004397_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
disciplinaire, il a toujours reçu et parlé à tous les étudiants sans discrimination, s'est investi auprès des plus démunis pour leur rendre la culture accessible ; la critique d'un travail artistique peut être vécue
Source officiellePrésidente Bader-Koza
DTA_2201943_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
l'Etat dans le cadre de leurs missions du fait du défaut d'entretien de celui-ci ; la haute teneur de concentration de radon était connue de l'administration depuis 2002 ; - la situation qu'elle a vécue
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2110603_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Ce courrier précise que ces actions avaient été très mal vécues par les trois autres personnes de l'unité.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2404237_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Il résulte toutefois de l'instruction que B, âgée de quasiment dix-sept ans à la date de la présente ordonnance vit séparée de sa grand-mère depuis plusieurs année et n'a jamais vécue en France.
Source officielle6ème chambre
DTA_2413297_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Il fait valoir, à cet égard, avoir été victime de violences intra-familiales et décrit avec précision la situation conflictuelle vécue au sein de sa famille en Guinée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300269_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
la loi du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires et de l'indemniser en réparation des préjudices qu'il a subis a raison des irradiations vécues
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2206368_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Les trois ordonnances de prescriptions médicales des mois de juin et juillet 2022 ainsi qu'un certificat d'une psychologue du 6 août 2022 qui se borne à reprendre ses allégations de persécutions vécues
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2306543_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Dans ces conditions, eu égard à cette situation, vécue par eux et leurs enfants mineurs, dont le plus jeune est âgé de deux ans et demi, la santé des enfants et la scolarisation des ainés étant compromise
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2405770_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Cette séparation de 4 années maintenant est vécue comme un véritable déchirement, tant par l'enfant que par sa mère. Il se téléphonent, s'écrivent et s'échangent des photos.
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2305268_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
date du 7 juin 2023 qui atteste qu'elle " présente un état anxieux diffus généralisé évoluant depuis de nombreuses années, s'exacerbant en véritables crises de panique lors de certaines situations vécues
Source officielle6ème chambre
DTA_2105393_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
plus de précision, qu'elle a subi un préjudice moral dès lors qu'elle n'a pas été en mesure de chercher un emploi dans des conditions satisfaisantes et a été déstabilisée par cette situation qu'elle a vécue
Source officielle4ème chambre
DTA_2002704_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ; - l'aggravation de son état de santé psychologique est imputable au service en raison de la situation de harcèlement moral vécue
Source officielleR222-13 (JU 2)
DTA_1900652_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
intérieur du FSL de La Réunion fixant les modalités de saisine du fonds sont contraires à la loi ; - la décision de refus est entachée d'erreur manifeste d'appréciation, dès lors que la situation vécue
Source officielle4ème Chambre
DTA_1906065_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
présente une conduite d'évitement vis-à-vis de la commune, ressent un sentiment d'angoisse et d'oppression lors de ses déplacements sur le territoire de celle-ci et rumine des scènes traumatisantes vécues
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2107041_20240209
9 février 2024
9 février 2024
vécu d'expérience traumatisante selon les certificat et rapport des Dr B et E, son dossier médical ne contenant par ailleurs pas de mention de reviviscence de scènes traumatiques qui auraient pu être vécues
Source officielle1ère chambre
DTA_2204922_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
de l'article 8 de la convention européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; ses enfants sont scolarisés en continue depuis 2018 et restent profondément marqués par les violences vécues
Source officiellePage 4 sur 18