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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2303099_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Soli, président, Mme Ruiz, première conseillère, Mme Gazeau, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 août 2025. Le président-rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301599_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M. Sabatier-Raffin, rapporteur public.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301929_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305388_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205518_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Soli, président ; - le requérant et le préfet des Alpes-Maritimes n'étant ni présents, ni représentés. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2506912_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200529_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, rapporteuse, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200991_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Soli, rapporteur, - et les observations de Me Traversini, représentant M. et Mme A, requérants. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005169_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Soli, - et les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005172_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Soli, - et les conclusions de Mme Belgueche, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2004282_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Soli, rapporteur, - et les conclusions de Mme Perez, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200017_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200115_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Soli, - et les observations de Me Ciccolini, représentant M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105011_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Soli. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400399_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Le rapport de Mme Sollier a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2400603_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Soli , président-rapporteur ; Considérant ce qui suit : 1. Mme B, ressortissante marocaine née en 1966, a sollicité le 10 avril 2020 son admission exceptionnelle au séjour.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400850_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - et les observations de M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400048_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Soli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400050_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Soli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400051_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Soli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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