CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2407722_20240821
21 août 2024
Au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 5 août 2024 à 14h30, en présence de Mme Blanc, greffière d'audience, M.
Juge unique 3ème chambre
DTA_2301753_20250228
28 février 2025
, référencé 0265/01/0004, 6 allée du Château Blanc, 6 et 12 chemin de la Colline, 26 rue Emile Decourt, 1 place A Dubois, référencé 0408/01/0006, et 3 rue Pougin de la Maisonneuve ne soient proposés pour
1ère Chambre
DTA_2000068_20221208
8 décembre 2022
, dix copies en noir et blanc de la note n°1 de dix pages, dix copies en noir et blanc de la note n°2 de sept pages, de vingt-sept copies en noir et blanc de la note n°3 de onze pages et quarante copies
5ème Chambre
DTA_2103465_20240528
28 mai 2024
Premièrement, s'agissant des bien situés à Sallanches et à Tréguier, l'administration a seulement identifié un terrain à bâtir cette seule transaction ne pouvant constituer un échantillon représentatif
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2501038_20250213
13 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 janvier 2025, Mme B A, représentée par Me Salama, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article
DTA_2302271_20250619
19 juin 2025
A cet égard, l'ARS fait valoir que l'IME les Papillons blancs a sollicité Mme et M.
1ère chambre
DTA_2309374_20260512
12 mai 2026
Par suite, la SCI de la pierre blanche n’établit pas que la procédure d’adoption de la modification n° 2 du plan local d’urbanisme aurait été viciée.
DTA_2301155_20250708
8 juillet 2025
Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier de la Tour blanche sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
DTA_2100276_20230209
9 février 2023
enregistrés le 15 février 2021 et le 17 novembre 2021, Mme A B demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 5 octobre 2020 par laquelle le directeur du centre hospitalier de la Tour Blanche
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2302993_20230504
4 mai 2023
Blanc, vice-président, pour statuer en qualité de juge des référés, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2301664_20230419
19 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 mars 2023, la chambre de commerce et d'industrie de la Drôme, représentée par Me Blanc, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre à
DTA_2302081_20230522
22 mai 2023
Blanc, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
2ème chambre, JU
DTA_2306184_20230622
22 juin 2023
Toutefois, compte tenu de la mention d'un bulletin blanc dans l'élection des délégués, et de deux bulletins blancs dans l'élection des suppléants, le nombre des suffrages exprimés en faveur de certains
4ème chambre
DTA_2201860_20240202
2 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Blanc, conseillère, - et les conclusions de Mme Morisset, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
6ème chambre
DTA_2204775_20230403
3 avril 2023
Blanc, président, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2023. Le rapporteur, signé F.
DTA_2203808_20240621
21 juin 2024
Juge unique 4
DTA_2302193_20230510
10 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 avril 2023, Mme B veuve A, représentée par Me Blanc, demande tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 22 mars 2023, par lequel la préfète
DTA_2302409_20230418
18 avril 2023
A représenté par Me Blanc, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'enjoindre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521
DTA_2302596_20230509
9 mai 2023
DTA_2300749_20230412
12 avril 2023
Blanc, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Page 42 sur 419