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9 092 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Autres délais-Etrangers-1

DTA_2402964_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

en plein hiver et de toutes ressources alors qu'elle a la charge de sa mère âgée de 84 ans ainsi que de ses trois enfants scolarisés et que son état de santé nécessite notamment un suivi régulier psychiatrique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2226508_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

les conclusions de la requête ; elle insiste sur le fait que l'état de stress post-traumatique dont souffre le requérant est établi par les certificats médicaux produits, qui ont été rédigés par le psychiatre

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2413363_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

soutien de ses allégations, elle produit trois pièces médicales, une ordonnance datée du 17 octobre 2024 pour le traitement de sa dépression, une attestation en date du 4 mars 2024 établie par un psychiatre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2214594_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

A et qu'elle contribue à dégrader sa santé mentale, rendant nécessaire un traitement médicamenteux et l'obligeant à une prise en charge médicale immédiate auprès d'un psychiatre ; - la suspension temporaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2411523_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

J'ai validé mon parcours en tant que médecin psychiatre, j'ai eu l'autorisation de plein exercice de la médecine en psychiatrie en France le 06/03/2024 (). / Malgré ma situation professionnelle et familiale

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003820_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

ou privé accueillant des malades atteints de troubles mentaux ou par un médecin psychiatre exerçant dans les centres médico-psychologiques. 3.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2109129_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Le docteur C, psychiatre agréé, conclut dans son rapport du 25 août 2018, sans s'approprier les dires de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304157_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

et d'un traitement anti dépresseur, que son médecin relève des conduites suicidaires en raison d'un trouble de stress post-traumatique, que les soins psychiatriques au Nigéria sont de mauvaise qualité

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204317_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

B établit avoir souffert de troubles psychiatriques ayant nécessité une hospitalisation du 20 au 21 octobre 2019 puis un suivi au sein du centre hospitalier Georges Daumezon à Bouguenais, ainsi que la

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2112130_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

d'une erreur d'appréciation ; la commission de réforme a émis un avis favorable à la reconnaissance de l'imputabilité au service de sa maladie le 21 janvier 2021, conformément à l'avis de l'expert psychiatre

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202586_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

des pièces du dossier et il n'est d'ailleurs pas contesté que la commission de réforme, qui a, au vu de l'ensemble des éléments qui lui étaient présentés, dont un certificat établi par un médecin psychiatre

Source officielle
TA

juge unique (7)

DTA_2108645_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Il ne peut y être procédé que pour prévenir un dommage immédiat ou imminent pour le patient ou autrui, sur décision d'un psychiatre, prise pour une durée limitée.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_1904320_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Le 1er février 2016, elle a été affectée au sein du pôle psychiatrie de cet établissement, en qualité d'assistante de direction.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2110592_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Il ressort des documents versés au dossier par le requérant qu'il fait l'objet d'un suivi psychiatrique régulier à raison d'une à deux consultations par mois au centre hospitalier universitaire de Nantes

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2001376_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

du CH de Dieppe, qui avait pourtant demandé " à deux reprises dans son observation qu'on le rappelle pour réaliser l'évaluation psychiatrique ", n'a jamais été contacté par l'équipe soignante, qui n'a

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316555_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

donner acte de ses protestations et réserves sur les faits rapportés et s’en rapporte à justice sur la demande d’expertise ; 2°) désigner pour les opérations d’expertise un expert spécialisé en psychiatrie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301637_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Un psychiatre, consulté, indique dans un avis du 16 mai 2021 que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2306883_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

I est dirigé, par l'administration pénitentiaire et pour une expertise psychiatrique, vers le Dr H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2307332_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

D'autre part, en se bornant à produire un certificat médical d'un psychiatre daté du 14 septembre 2023, soit postérieur à la décision attaquée, qui indique que M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201422_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Il ressort de l'expertise psychiatrique ordonnée par le jugement avant-dire droit du tribunal administratif de Nîmes du 6 mai 2021, réalisée par le Dr A, que M.

Source officielle

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