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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2007519_20230417
17 avril 2023
l'origine de la détresse respiratoire aiguë avec sepsis pulmonaire grave par une pneumopathie d'inhalation et a eu un impact important, en revanche, comme l'ont à juste titre constaté les experts, l'ischémie
7ème Chambre
DTA_1915062_20221025
25 octobre 2022
Une imagerie par résonnance magnétique réalisée le 29 décembre 2015 a également révélé, chez l'enfant, des lésions anoxo-ischemiques sévères.
8ème chambre
DTA_1905749_20220718
18 juillet 2022
L'enfant est né le même jour à 11 heures en état de mort apparente, et s'il a pu être réanimé et survivre, il a souffert d'encéphalopathie anoxo-ischémique entraînant un handicap moteur, sensoriel, cognitif
DTA_1909217_20230215
15 février 2023
D H, retraité, né le 30 mai 1951, a été admis au sein du centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes le 10 mars 2016 dans le cadre du suivi de sa cardiopathie ischémique.
5ème chambre
DTA_2202959_20250527
27 mai 2025
L'expert privilégie ainsi la thèse d'une lésion indirecte des nerfs laryngés du patient, dès lors qu'une intubation prolongée avec un ballonnet, même à basse pression, est un facteur de risque d'ischémie
3ème Chambre
DTA_2106937_20240118
18 janvier 2024
Ce diagnostic a ensuite été confirmé dans le compte rendu du 21 janvier 2020 par lequel le docteur C, s'il a confirmé que les signes cliniques ont pu être " évocateurs d'un accident ischémique transitoire
2ème chambre
DTA_2106414_20240521
21 mai 2024
cette tige par les opérateurs se soit accompagnée de modifications per-opératoires involontaires de la scoliose avec extension du rachis, entraînant soit une compression directe de la moelle soit une ischémie
DTA_2206315_20221129
29 novembre 2022
cependant pas établi que ce dispositif ne pourrait pas être remplacé en Arménie par un autre dispositif approprié aux soins de l'intéressé qui souffre, au vu des pièces produites, de cardiopathie ischémique
4ème Chambre
DTA_2205105_20251017
17 octobre 2025
Ischémie mésentérique ? Autre pathologie intra-péritonéale non identifiée ?
DTA_1805329_20221005
5 octobre 2022
Le 9 septembre 2015, il a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique.
DTA_2001279_20221216
16 décembre 2022
F ayant présenté dans la matinée du 7 février une aphasie et une hémiplégie droite, il a été procédé à la réalisation d'un scanner qui a mis en évidence un AVC ischémique sylvien gauche déjà constitué.
DTA_2104731_20231120
20 novembre 2023
Ainsi les experts relèvent que l'absence de délai n'aurait pas pu permettre d'éviter le décès de l'enfant eu égard à la situation d'anoxo-ischémie sévère.
DTA_2401157_20240613
13 juin 2024
B, qui a levé le secret médical, souffre d'un diabète de type 2 compliqué sur le plan micro et macroangiopathique, avec une cardiopathie ischémique pontée, nécessitant la prise quotidienne d'insuline,
DTA_2405799_20250207
7 février 2025
Il ne ressort pas du rapport de l'Organisation suisse d'aide aux réfugiés de 2019 sur le traitement de la cardiomyopathie ischémique en Serbie et des autres documents généraux établis entre 2006 et 2019
DTA_2406670_20250128
28 janvier 2025
médical établi le 28 août 2024 par le docteur C, médecin généraliste, qui atteste que Mme A souffre d'un diabète de type 2 et d'une hypertension artérielle, pathologies compliquées d'une cardiopathie ischémique
DTA_2300269_20231011
11 octobre 2023
E, qui a levé le secret médical dans le cadre de la présente instance, a subi un infarctus antérieur au début de l'année 2021 et souffre d'une cardiopathie ischémique sévère. M.
DTA_1913976_20240104
4 janvier 2024
L'état de santé de Mme F s'aggravant cependant, cette dernière a bénéficié de la réalisation d'un scanner cérébral le 12 juin 2016 à 13 h, qui a mis au jour une ischémie cérébrale gauche, symptôme d'accident
12ème chambre, éloignement
DTA_2510206_20250904
4 septembre 2025
ventre et souhaite être examiné en France et reconnaît avoir commis des bêtises et souhaite bénéficier à présent de l'opportunité de s'insérer dans la société française, - et les observations de Me Iscen
DTA_2512093_20250904
6ème Chambre
DTA_2507677_20260226
26 février 2026
souffre d’un diabète de type II diagnostiqué en mai 2024 et que des complications ont entrainé une rétinopathie diabétique sévère, une maculopathie diabétique bilatérale ainsi qu’une cardiopathie ischémique
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