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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2007519_20230417

Administratif

17 avril 2023

17 avril 2023

l'origine de la détresse respiratoire aiguë avec sepsis pulmonaire grave par une pneumopathie d'inhalation et a eu un impact important, en revanche, comme l'ont à juste titre constaté les experts, l'ischémie

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1915062_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Une imagerie par résonnance magnétique réalisée le 29 décembre 2015 a également révélé, chez l'enfant, des lésions anoxo-ischemiques sévères.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1905749_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

L'enfant est né le même jour à 11 heures en état de mort apparente, et s'il a pu être réanimé et survivre, il a souffert d'encéphalopathie anoxo-ischémique entraînant un handicap moteur, sensoriel, cognitif

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1909217_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

D H, retraité, né le 30 mai 1951, a été admis au sein du centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes le 10 mars 2016 dans le cadre du suivi de sa cardiopathie ischémique.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2202959_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

L'expert privilégie ainsi la thèse d'une lésion indirecte des nerfs laryngés du patient, dès lors qu'une intubation prolongée avec un ballonnet, même à basse pression, est un facteur de risque d'ischémie

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106937_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ce diagnostic a ensuite été confirmé dans le compte rendu du 21 janvier 2020 par lequel le docteur C, s'il a confirmé que les signes cliniques ont pu être " évocateurs d'un accident ischémique transitoire

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2106414_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

cette tige par les opérateurs se soit accompagnée de modifications per-opératoires involontaires de la scoliose avec extension du rachis, entraînant soit une compression directe de la moelle soit une ischémie

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2206315_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

cependant pas établi que ce dispositif ne pourrait pas être remplacé en Arménie par un autre dispositif approprié aux soins de l'intéressé qui souffre, au vu des pièces produites, de cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205105_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Ischémie mésentérique ? Autre pathologie intra-péritonéale non identifiée ?

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1805329_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Le 9 septembre 2015, il a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001279_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

F ayant présenté dans la matinée du 7 février une aphasie et une hémiplégie droite, il a été procédé à la réalisation d'un scanner qui a mis en évidence un AVC ischémique sylvien gauche déjà constitué.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2104731_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Ainsi les experts relèvent que l'absence de délai n'aurait pas pu permettre d'éviter le décès de l'enfant eu égard à la situation d'anoxo-ischémie sévère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2401157_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

B, qui a levé le secret médical, souffre d'un diabète de type 2 compliqué sur le plan micro et macroangiopathique, avec une cardiopathie ischémique pontée, nécessitant la prise quotidienne d'insuline,

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2405799_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Il ne ressort pas du rapport de l'Organisation suisse d'aide aux réfugiés de 2019 sur le traitement de la cardiomyopathie ischémique en Serbie et des autres documents généraux établis entre 2006 et 2019

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2406670_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

médical établi le 28 août 2024 par le docteur C, médecin généraliste, qui atteste que Mme A souffre d'un diabète de type 2 et d'une hypertension artérielle, pathologies compliquées d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2300269_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

E, qui a levé le secret médical dans le cadre de la présente instance, a subi un infarctus antérieur au début de l'année 2021 et souffre d'une cardiopathie ischémique sévère. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1913976_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

L'état de santé de Mme F s'aggravant cependant, cette dernière a bénéficié de la réalisation d'un scanner cérébral le 12 juin 2016 à 13 h, qui a mis au jour une ischémie cérébrale gauche, symptôme d'accident

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2510206_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

ventre et souhaite être examiné en France et reconnaît avoir commis des bêtises et souhaite bénéficier à présent de l'opportunité de s'insérer dans la société française, - et les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2512093_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

ventre et souhaite être examiné en France et reconnaît avoir commis des bêtises et souhaite bénéficier à présent de l'opportunité de s'insérer dans la société française, - et les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2507677_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

souffre d’un diabète de type II diagnostiqué en mai 2024 et que des complications ont entrainé une rétinopathie diabétique sévère, une maculopathie diabétique bilatérale ainsi qu’une cardiopathie ischémique

Source officielle

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