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1 254 résultats pour « Lanssard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2101238_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Lagarde, premier conseiller, - Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 juin 2023. La rapporteure, L. LAHMAR Le président, J.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101344_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Lagarde, premier conseiller, - Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 mai 2023. La rapporteure, L. LAHMAR Le président, J.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2020712_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Lagarde, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2023. La rapporteure, I. A Le président J. ANTOLINI La greffière, A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003698_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Lagarde, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. La rapporteure, I. A Le président, C. CIRÉFICE La greffière, A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002170_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Lagarde, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition du greffe le 4 avril 2023. La rapporteure, L. A Le président, J. ANTOLINI La greffière, A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002458_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Lagarde, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2023. La rapporteure, I. A Le président, J. ANTOLINI La greffière, A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003277_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Lagarde, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juin 2023. La rapporteure, L. LAHMAR Le président, J. ANTOLINILa greffière, A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201982_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Lagarde, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2023. Le rapporteur F. D Le président, J. Antolini La greffière, A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203152_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Lagarde, premier conseiller, - Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 juin 2023. La rapporteure, L. LAHMAR Le président, J.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201837_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Naud, rapporteur public, - les observations de Me Lagarde, pour M. B, - et celles de Mme A, pour Bordeaux Métropole. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201913_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Bongrain, rapporteur public, - les observations de Me Lagarde, représentant Mme B, - et les observations de Me Gauci et M. A, représentant le SEMOCTOM.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104449_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 juillet 2021, Mme B C, représentée par Me Lagarde, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre à la commune de Belbèze-en-Comminges de procéder

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000955_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Lagarde, premier conseiller, - Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 31 janvier 2023. La rapporteure, L. B Le président, J.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101915_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Lacaïle, rapporteur public, - et les observations de Me Lagarde, représentant la SAS France Littoral Aménagement et de Me Merlet-Bonnan, représentant la commune de Médis.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101917_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Naud, rapporteur public, - les observations de Me Lagarde, représentant Mme E, - et celles de Me Raude, représentant la commune de Coutras. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103720_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Lagarde, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023. La rapporteure, L. Lahmar Le président, J. AntoliniLa greffière, A.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2401247_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 25 juin 2024 : - le rapport de Mme Achour, - les observations de Me Lagardère, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2311074_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Lautard-Mattioli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 septembre 2023. Le rapporteur, A. Rezard La présidente, K. Weidenfeld Le greffier, K.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2311079_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Lautard-Mattioli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 septembre 2023. Le rapporteur, A. Rezard La présidente, K. Weidenfeld Le greffier, K.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2307949_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Lautard-Mattioli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023. Le rapporteur, N. Le Broussois Le président, Y. Marino Le greffier, A.

Source officielle

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