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5 417 résultats pour « Avenel-Theze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2310958_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

de la science et, d'autre part, de la notice explicative qui ne comportait aucune information sur les risques encourus en cas de grossesse ; - le collège d'experts a estimé que la société Sanofi-Aventis

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2216777_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme David-Brochen, - les conclusions de Mme Garona, rapporteure publique, - et les observations de Me Avenel, représentant la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2401055_20240306

Administratif

6 mars 2024

6 mars 2024

- les observations de Me Philippe pour la commune de Thyez qui a repris ses moyens en défense. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Chambre 3P

DTA_2303514_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

En septième lieu, si l'accord explicite de la Croatie mentionne " if the person is unaccompanied, the seat number must be specified, and the documents of the specified person must be handed over to the

Source officielle
TA

Chambre 3P

DTA_2303518_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

En septième lieu, si l'accord explicite de la Croatie mentionne " if the person is unaccompanied, the seat number must be specified, and the documents of the specified person must be handed over to the

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300575_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

toujours souhaité confier la gestion de la société à sa fille, qui avait suivi une formation spécifique à cet effet et qui souhaitait utiliser des produits respectueux de l'environnement, conformément au thème

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2210944_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Aucune réponse n'a été apportée à sa demande de sorte que le contrat d'apprentissage signé le 18 mai 2022 avec la société " Sanofi Aventis Groupe " dans le cadre de ses études de gestion financière et

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TA

1ère chambre

DTA_1900615_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

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TA

7ème chambre

DTA_2107246_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

l'existence d'une fraude, ne peut utilement soutenir devant le juge administratif que faute d'avoir donné son accord express pour l'utilisation de la parcelle en cause, qu'il détient en indivision avecEg

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TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300640_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière a refusé de lui délivrer l'autorisation d'exercer la pédiatrie en France et de lui prescrire un parcours de consolidation théorique

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TA

4ème Chambre

DTA_2100761_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Alexandre Therre, - les observations de Me Estève de Palmas, représentant la société Anette Quatre Alsace-Lorraine et de Mme A, représentante de l'agence de l'eau Rhin-Meuse.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2021412_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

C, sur sa contribution, en tant que référent du centre cultuel de l'association " Centre Zahra France ", à la diffusion de ces thèses, et à la persistance du comportement du requérant pour continuer cette

Source officielle
TA

juge unique (8)

DTA_2411248_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

plus en relation habituelle avec des personnes ou des organisations facilitant ou participant à des actes de terrorisme depuis sa condamnation pénale il y a dix ans et ne soutient pas davantage les thèses

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2507535_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

fermées », ce qui donne l’impression d’une simple formalité à faire figurer dans son dossier et non d’une véritable recherche ; il n’a jamais cessé ses recherches de stage depuis la fin des cours théoriques

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201950_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

retrait de ce titre exécutoire ; 2°) d'enjoindre à l'agence de l'eau Rhin-Meuse d'émettre un nouveau titre dans lequel la redevance due au titre de l'année 2020 est calculée en fonction du niveau théorique

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2510752_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

formation professionnelle exigée pour l'exercice de la profession d'avocat est subordonnée à la réussite à un examen d'accès à un centre régional de formation professionnelle et comprend une formation théorique

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TA

4ème Chambre

DTA_2107499_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Coulon, avocat de Metz Métropole ; - les observations de Mme A, représentant le préfet de la Moselle.

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TA

JU 7ème chambre

DTA_2300671_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

B démontraient une " vision radicale de la vie en société ", que ce dernier " adhérait pleinement aux thèses des organisations de l'Etat islamique en Irak et au Levant, puis l'Etat islamique " notamment

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TA

5ème Chambre

DTA_2001339_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

C A, à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, à Sanofi, à Sanofi-Aventis France, à la caisse primaire d'assurance maladie de la Loire, à la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2606874_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

mentionnant la délivrance au serveur hébergeant l’adresse de contact du destinataire, seul étant produite la confirmation automatique d’envoi au destinataire dudit courriel indiquant que « Delivery to these

Source officielle

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