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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2300154_20230425
25 avril 2023
outre, il ressort des documents médicaux produits que son fils A, né le 4 juillet 2012 en Géorgie, est atteint d'une arthrogrypose congénitale depuis la naissance se traduisant, notamment, par des pieds bols
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2407401_20250207
7 février 2025
syndrome d'apnée du sommeil appareillé et un tabagisme actif ; - un arrêt cardio respiratoire est intervenu après sédation par Remifentanil et prophylaxie par Cefuroxime ayant nécessité un massage et un bolus
1ère CHAMBRE
DTA_2300297_20250227
27 février 2025
dormir, que les toilettes dysfonctionnaient et pouvaient inonder la cellule et son matelas au sol, que la douche étant régulièrement en panne il est contraint de se laver avec l'eau du robinet dans un bol
Section 8 - Chambre 1
DTA_2323311_20231220
20 décembre 2023
F est atteint " d'un diabète de type 1b évoluant depuis août 2014 insulino-traité selon un schéma basal bolus " et qu'il bénéficie à ce titre d'un traitement médical à base de Novorapid Flexpen, Cromabak
1ère Chambre
DTA_2100633_20231229
29 décembre 2023
Le requérant a notamment prononcé ces mots le 22 octobre 2020 à l'égard d'un surveillant pénitentiaire : " Ecoutes Gradé, on va passer à la vitesse supérieure, je vais vous jeter des bols de pisse et de
ORTA_2210988_20240131
31 janvier 2024
carte de séjour, visa de long séjour valant titre de séjour, récépissé de demande de carte de séjour ou récépissé constant la qualité de réfugié, en cas de perte ou de vol, déclaration de perte ou de bol
Reconduite à la frontière
DTA_2503613_20251229
29 décembre 2025
accès aux insulines est absolument nécessaire à la prise en charge du diabète de type 1, et d’ailleurs, la majorité des patients diabétiques de type 1 à travers le monde est traitée par schéma basal-bolus
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2300787_20231011
11 octobre 2023
pour une dysurie ; le 21 février 2022, après qu'une IRM cérébrale a révélé une probable encéphalomyélite aiguë disséminée, il a été transféré dans le service de neurologie pour suivre un traitement par boli
DTA_2512165_20251015
15 octobre 2025
Yakamoz », justifie également, par la production, notamment, de différents bulletins de paie, avoir travaillé, à temps partiel, comme « employée polyvalente de restaurant » auprès de la société « Bar Bol
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2216493_20221229
29 décembre 2022
D A C n'est pas établi par les pièces produites en défense, lesquelles ne comporte pas le modèle de permis ayant servi de comparaison ni la preuve que les permis délivrés non à N'Djamena mais à Bol sont
2ème chambre
DTA_2300143_20240112
12 janvier 2024
de désaccords sur les orientations et les politiques à mettre en œuvre ", laquelle " a entrainé une perte de confiance " et précisant pour illustration les " évènements du grand prix de France et du Bol
2ème Chambre
DTA_2301367_20230531
31 mai 2023
endocrinologie du groupe hospitalier Bretagne Sud, afin d'adapter son traitement à un accroissement de son déséquilibre glycémique et qu'il bénéficie désormais d'une prise en charge sous schéma basal bolus
DTA_2011272_20240326
26 mars 2024
Pascal Bolo, vice-président, en charge des finances, de l'évaluation des politiques publiques, des affaires générales et des polices spéciales, a été habilité par la présidente de Nantes Métropole à signer
DTA_2306298_20231215
15 décembre 2023
Elle affirme avoir occupé les fonctions de chef du service administratif et du personnel au sein du ministère de la fonction publique dans son pays d'origine, et avoir rejoint le mouvement " ras le bol
3ème chambre
DTA_2100781_20230929
29 septembre 2023
l'administration dans les diverses pièces de procédure et la décision de rejet de la réclamation ne seraient pas pertinents soit du fait de leur antériorité au changement de doctrine intervenu avec le BOl
DTA_2400256_20260324
24 mars 2026
un dispositif d'abreuvement spécifique, notamment : / 1° Si les porcs sont alimentés par soupe, le nombre maximum de porcelets sevrés, de porcs de production et de truies gestantes par pipette ou par bol
4ème chambre - Juge Unique
DTA_2500552_20250729
29 juillet 2025
Si la société requérante a entendu se prévaloir en application de l'article L. 80 A du livre des procédures fiscales des doctrines fiscales BOI-l F-TFN B-10-40-50 n° 80 et BOl-lF-TFNB-10-40-50 n°90 qui
DTA_2300905_20230911
11 septembre 2023
Le 31 mai 2021, un bilan pour des troubles de la déglutition a noté la présence d'une désynchronisation de la phase pharyngée, un retard de déclenchement et une stase du bolus au niveau des vallécules.
DTA_2301293_20260109
9 janvier 2026
DTA_2307192_20230808
8 août 2023
E, ressortissants burkinabés, nés respectivement les 31 décembre 1977 à Bollé et 11 septembre 1987 à Silmiougou (Burkina Faso), ont déposé une demande d'asile.
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