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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2308183_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Laforêt, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Après avoir régulièrement convoqué les parties à l'audience publique.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2226568_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Le rapport de Mme Laforêt a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2308796_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Laforêt, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2317232_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Laforêt pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2226977_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 14 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2305212_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 27 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2214026_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Délibéré après l'audience du 28 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302225_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Laforêt, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302234_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Laforêt, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2126083_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2205146_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2322431_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les observations de Me Diarra, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2326342_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Délibéré après l'audience du 12 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2326343_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Délibéré après l'audience du 12 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2327753_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Le rapport de Mme Laforêt a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2313561_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les observations de Me Cren, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2315406_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

Le président du tribunal administratif de Paris a désigné Mme Laforêt en application des dispositions de l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2308079_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Laforêt, rapporteur, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2308689_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Laforêt, premier conseiller, - et les observations de Me Miralles substituant Me Bulajic, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2309443_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Laforêt, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant malien, a sollicité un titre de séjour en qualité d'étranger malade le 13 décembre 2021.

Source officielle

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