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2 389 résultats pour « Zarka-Edery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402816_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Zabka a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403102_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

Zabka, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403134_20240807

Administratif

7 août 2024

7 août 2024

Zabka, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403239_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Zabka, - les observations de Me Cohen, substituant Me Joubin, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402389_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Zabka, - les observations de Me Saihi, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404873_20240821

Administratif

21 août 2024

21 août 2024

Zabka, - les observations de Me Gontier, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404900_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

Zabka, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4, L. 922-1 et L 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403599_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Zabka, - les observations de Me Bru, substituant Me Mazeas, représentant M. C, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403756_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Zabka, - les observations de Me Joulie, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2513314_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 31 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente ; Mme Beauvironnet, conseillère ; M. Sorin, conseiller.

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2601366_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Le président du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise a désigné Mme Edert vice-présidente pour statuer sur le litige. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2523367_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

9ème Chambre (JU)

DTA_2208740_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Le rapport de Mme Edert a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

9ème Chambre (JU)

DTA_2213368_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - Le rapport de Mme Edert, magistrate désignée, - Les observations de M. B.

Source officielle
TA

6ème Chambre (JU)

DTA_2110431_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Le rapport de Mme Edert a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2313594_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 14 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Edert, président, Mme Beauvironnet, conseillère, M. Sorin, conseiller.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001905_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

La société Bixta Eder, propriétaire d'une maison située sur une parcelle voisine, et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2403773_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Zabka, conseiller, pour statuer sur la présente demande au titre de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2512608_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2512609_20250713

Administratif

13 juillet 2025

13 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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