CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 115 résultats pour « Fernandez Le »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2203106_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

9 septembre 2019 à la suite de sa mutation de l'A.P-H.P et ayant été victime d'un accident de service le 8 avril 2019 alors qu'elle exerçait ses fonctions au sein du groupe hospitalier Lariboisière-Fernand

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2401516_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Considérant ce qui suit : Mme D..., titularisée dans le corps des personnels de direction de l’éducation nationale à compter du 1er septembre 2007, a été affectée en qualité de principale du collège Fernand

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402216_20240909

Administratif

9 septembre 2024

9 septembre 2024

A, qui résidait dans le département de la Manche lorsqu'il vivait en couple, a transféré son domicile à Caen et que ses trois enfants sont scolarisés à l'école primaire Fernand Léger à Caen.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2423769_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

L'état de santé de Mme B n'étant pas stabilisé, elle a poursuivi son parcours médical à l'hôpital Saint Louis où elle a été hospitalisée quatre fois, à l'hôpital Fernand Widal et à l'hôpital Lariboisière

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2211419_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Fernando, interprète en langue tamoul, et ajoute que l'arrêté attaqué est entaché d'une erreur de fait relative à l'ancienneté du séjour de l'intéressé sur le territoire français ; - les observations

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2420860_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

fille, que son père milite depuis de nombreuses années au sein de l'United National Party et a rejoint récemment le parti de Sajith Premadasa, qu'il est en conflit avec l'homme de main d'Arundika Fernando

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2420862_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

que son beau-père, qui milite depuis de nombreuses années au sein de l'United National Party et a rejoint récemment le parti de Sajith Premadasa, est en conflit avec l'homme de main d'Arundika Fernando

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2503277_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

G... a été transféré le 17 mai 2018 au service de réanimation puis au centre de traitement des Brûlés de l’hôpital Saint-Louis Lariboisière Fernand-Widal à Paris où il est décédé le 12 juin 2018 des suites

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301744_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

juillet 2020, un certificat d'aptitude professionnelle (CAP) mention " réalisation industrielle en chaudronnerie ou soudage " avant de s'inscrire, pour l'année scolaire suivante, au lycée professionnel Fernand

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2211801_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

S'il ressort des pièces du dossier que le requérant occupait à la date de la décision querellée un logement de type F4 situé au 9 rue Fernand Baudin à Boissy-Saint-Léger (94470), commune située en zone

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2112819_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Il ressort des pièces produites par Mme B qu'une proposition de logement lui a été faite le 25 septembre 2020, pour un logement de type T4 situé dans un immeuble pourvu d'un ascenseur, sis 38 rue Fernand

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201097_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

notamment des troubles anxiodépressifs, et d'autre part l'attestation du 29 septembre 2021 du médecin du service de consultation de pathologie professionnelle et de l'environnement du CHU Lariboisière-Fernand-Widal

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_1915673_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juillet 2019, la Société par action simplifiée (SAS) Hermitage, représentée par Me Fernandes, demande au Tribunal : 1°) de prononcer la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2501215_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Fernand Chevalier, Taylor Baumgarten et Jean-Pierre Lagrene, représentés par Me Cunin, concluent au rejet de la requête et à la condamnation de la communauté de communes Bresse Haute Seille à leur verser

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2300549_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

B souffre en particulier de spondylarthrite axiale, diagnostiquée en 2020 et bénéficie à ce titre d'une prise en charge médicale pluri-annuelle en service de rhumatologie à l'hôpital Lariboisière Fernand-Widal

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2211483_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Fernando, interprète en langue tamoule. - le préfet du Val-d'Oise n'étant ni présent ni représenté. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2108378_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Toutefois, il ressort du plan masse corroboré par la notice descriptive du projet, que l'accès au terrain d'assiette du projet s'effectue depuis la route Fernand Bellet par une servitude de passage dont

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005160_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

cadastré section 910 O n° 161 pour 1 a 30 ca, n° 168 pour 50 a 89 ca, n° 111 pour 09 a 42 ca et 6.161/16.761ème indivis de la parcelle cadastrée section 910 O n° 169 pour 05a 02 ca, sis 32, avenue Fernand

Source officielle
TA

Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE

DTA_2200398_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

A C, dont l'adresse postale est 7 rue Fernande Leriche BP 12281,98802 Nouméa Cédex, est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se rendre sur les lieux, de procéder à la constatation et au relevé

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2100274_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

Mme D C exerce en qualité d'agent des services hospitaliers qualifié au sein de l'hôpital Fernand Widal, qui relève de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP).

Source officielle

Page 54 sur 56

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.