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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2203106_20230221
21 février 2023
9 septembre 2019 à la suite de sa mutation de l'A.P-H.P et ayant été victime d'un accident de service le 8 avril 2019 alors qu'elle exerçait ses fonctions au sein du groupe hospitalier Lariboisière-Fernand
4ème Chambre
DTA_2401516_20251224
24 décembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme D..., titularisée dans le corps des personnels de direction de l’éducation nationale à compter du 1er septembre 2007, a été affectée en qualité de principale du collège Fernand
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2402216_20240909
9 septembre 2024
A, qui résidait dans le département de la Manche lorsqu'il vivait en couple, a transféré son domicile à Caen et que ses trois enfants sont scolarisés à l'école primaire Fernand Léger à Caen.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2423769_20250424
24 avril 2025
L'état de santé de Mme B n'étant pas stabilisé, elle a poursuivi son parcours médical à l'hôpital Saint Louis où elle a été hospitalisée quatre fois, à l'hôpital Fernand Widal et à l'hôpital Lariboisière
Reconduite à la frontière
DTA_2211419_20220922
22 septembre 2022
Fernando, interprète en langue tamoul, et ajoute que l'arrêté attaqué est entaché d'une erreur de fait relative à l'ancienneté du séjour de l'intéressé sur le territoire français ; - les observations
8e Section - MESD
DTA_2420860_20240813
13 août 2024
fille, que son père milite depuis de nombreuses années au sein de l'United National Party et a rejoint récemment le parti de Sajith Premadasa, qu'il est en conflit avec l'homme de main d'Arundika Fernando
DTA_2420862_20240813
que son beau-père, qui milite depuis de nombreuses années au sein de l'United National Party et a rejoint récemment le parti de Sajith Premadasa, est en conflit avec l'homme de main d'Arundika Fernando
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2503277_20260317
17 mars 2026
G... a été transféré le 17 mai 2018 au service de réanimation puis au centre de traitement des Brûlés de l’hôpital Saint-Louis Lariboisière Fernand-Widal à Paris où il est décédé le 12 juin 2018 des suites
DTA_2301744_20230530
30 mai 2023
juillet 2020, un certificat d'aptitude professionnelle (CAP) mention " réalisation industrielle en chaudronnerie ou soudage " avant de s'inscrire, pour l'année scolaire suivante, au lycée professionnel Fernand
3ème chambre
DTA_2211801_20231005
5 octobre 2023
S'il ressort des pièces du dossier que le requérant occupait à la date de la décision querellée un logement de type F4 situé au 9 rue Fernand Baudin à Boissy-Saint-Léger (94470), commune située en zone
10ème Chambre (JU)
DTA_2112819_20221026
26 octobre 2022
Il ressort des pièces produites par Mme B qu'une proposition de logement lui a été faite le 25 septembre 2020, pour un logement de type T4 situé dans un immeuble pourvu d'un ascenseur, sis 38 rue Fernand
3ème Chambre
DTA_2201097_20250312
12 mars 2025
notamment des troubles anxiodépressifs, et d'autre part l'attestation du 29 septembre 2021 du médecin du service de consultation de pathologie professionnelle et de l'environnement du CHU Lariboisière-Fernand-Widal
1re Section - 3e Chambre
DTA_1915673_20221123
23 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juillet 2019, la Société par action simplifiée (SAS) Hermitage, représentée par Me Fernandes, demande au Tribunal : 1°) de prononcer la
Tribunal Administratif de Besançon
DTA_2501215_20250619
19 juin 2025
Fernand Chevalier, Taylor Baumgarten et Jean-Pierre Lagrene, représentés par Me Cunin, concluent au rejet de la requête et à la condamnation de la communauté de communes Bresse Haute Seille à leur verser
Section 8 - Chambre 1
DTA_2300549_20230419
19 avril 2023
B souffre en particulier de spondylarthrite axiale, diagnostiquée en 2020 et bénéficie à ce titre d'une prise en charge médicale pluri-annuelle en service de rhumatologie à l'hôpital Lariboisière Fernand-Widal
DTA_2211483_20220922
Fernando, interprète en langue tamoule. - le préfet du Val-d'Oise n'étant ni présent ni représenté. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
5ème Chambre
DTA_2108378_20250528
28 mai 2025
Toutefois, il ressort du plan masse corroboré par la notice descriptive du projet, que l'accès au terrain d'assiette du projet s'effectue depuis la route Fernand Bellet par une servitude de passage dont
2ème Chambre
DTA_2005160_20230126
26 janvier 2023
cadastré section 910 O n° 161 pour 1 a 30 ca, n° 168 pour 50 a 89 ca, n° 111 pour 09 a 42 ca et 6.161/16.761ème indivis de la parcelle cadastrée section 910 O n° 169 pour 05a 02 ca, sis 32, avenue Fernand
Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE
DTA_2200398_20230104
4 janvier 2023
A C, dont l'adresse postale est 7 rue Fernande Leriche BP 12281,98802 Nouméa Cédex, est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se rendre sur les lieux, de procéder à la constatation et au relevé
2e Section - 2e Chambre
DTA_2100274_20230313
13 mars 2023
Mme D C exerce en qualité d'agent des services hospitaliers qualifié au sein de l'hôpital Fernand Widal, qui relève de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP).
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