. / Des enseignes peuvent être installées sur un auvent ou une marquise si leur hauteur ne dépasse pas un mètre, devant un balconnet ou une baie si elles ne s'élèvent pas au-dessus du garde-corps ou de

Situé en face du port de Strasbourg, l’immeuble réhabilité fait référence à l’univers nautique, avec les balcons côté sud qui évoquent ceux d’un paquebot, tandis que les deux derniers niveaux, chapeautés

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; / 3.

à valeur patrimoniale composé d’une chapelle pittoresque dont les constructions sont représentatives de l’urbanisation traditionnelle de la commune et que le projet, par le traitement des façades (balcons

société Babylone produit une note de l'architecte selon laquelle l'altitude au niveau R+3 retenue par les requérants pour démontrer l'existence d'une fraude serait erronée en l'absence de chape sur les balcons

dictionnaire du PLUi précise que " le retrait est calculé sur un plan perpendiculaire à la limite séparative, depuis cette dernière jusqu'à la façade ou partie de façade du bâtiment en tout point, balcons

En troisième lieu, selon l’article 678 du code civil : « On ne peut avoir des vues droites ou fenêtres d'aspect, ni balcons ou autres semblables saillies sur l'héritage clos ou non clos de son voisin,

passerelles d’accès aux constructions et les escaliers à l’air libre ; - pour les bâtiments existants : les éléments techniques et décoratifs ; (…) - mesurés horizontalement, les débords de toit et de balcon

part, qu'il avait demandé un logement situé dans les 14ème ou 15ème arrondissements alors que le préfet n'était pas tenu par les souhaits de localisation formulés devant lui et, d'autre part, que le balcon

Il ressort des pièces du dossier que les façades des trois chalets projetés diffèrent les unes des autres, qu'elles se caractérisent par un usage prononcé du bois pour les bardages et les balcons qui dessinent

déclaration préalable de travaux portant sur la régularisation de l'aménagement et de l'isolation des combles, la rénovation de la toiture et des façades, ainsi que la création d'une terrasse et d'un balcon

une activité professionnelle ou bénévole impliquant un contact habituel avec des mineurs pendant quatre ans, ceci en raison de faits d'exhibition sexuelle établis, tels que s'être masturbé sur son balcon

De même, le balcon du niveau R+4 constitue une saillie n'entrant pas dans le calcul de la profondeur de la construction.

des services de la protection maternelle et infantile, des éléments de positionnement vis-à-vis des enfants à accueillir et des dangers liés à l'aménagement du logement de Mme A, dont des fenêtres et balcons

Aux termes de l'article UE 8 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune : " A l'exclusion des piscines, la distance séparant deux constructions, balcons compris, édifiées sur une même propriété

Elle a retenu des appartements de type T3 présentant une surface habitable proche, possédant également un balcon ou une terrasse et se situant au 1er ou au 2ème étage de l'immeuble.

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; / 4.

Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitrés prévus à l'article

. / Toute construction (saillies telles que balcons non comprises) doit respecter un recul de : (…) - 5 mètres de l’alignement de l’emprise publique ; (…) - 15 mètres des limites d’emprise des voies ferrées

. / Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitrés prévus