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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2203678_20240319
19 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Allais, - les conclusions de M.
DTA_2208074_20240319
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Allais, - les conclusions de M. A, - et les observations de Me Pochard, avocate de M. B.
DTA_2205398_20240111
11 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Allais, - les conclusions de M. B, - et les observations de Me Mendez, avocate de Mme C.
DTA_2202579_20231107
7 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Allais, - et les conclusions de Mme C. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2201828_20231006
6 octobre 2023
Besse, président, Mme Allais, première conseillère, Mme de Mecquenem, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 octobre 2023. La rapporteure, A.
DTA_2201886_20231006
Seul le rapport de Mme Allais a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2206328_20240216
16 février 2024
DTA_2207083_20240216
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Allais, - les conclusions de M. B, - et les observations de Mme D C. Considérant ce qui suit : 1.
JU 9ème chambre
DTA_2402291_20240517
17 mai 2024
Le rapport de Mme Allais, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2211327_20221219
19 décembre 2022
Il soutient que : Sur l'urgence : - il est privé d'exercer sa profession alors qu'il était employé par deux sociétés HPSI, Altair sécurité et l'Université Gustave Eiffel lui procurant des salaires
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2306765_20230811
11 août 2023
achevée ; - elles méconnaissent les dispositions de l'article L. 421-6 du code de l'urbanisme, puisqu'elles portent sur des bâtiments créés par les plus grands architectes, emblématiques du quartier de l'Alma
DTA_2301120_20240628
28 juin 2024
Besse, président, Mme Allais, première conseillère, Mme de Lacoste Lareymondie, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juin 2024. Le rapporteur, T.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2508295_20250717
17 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Allais, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
ELOIGNEMENT
DTA_2310510_20231212
12 décembre 2023
Le rapport de Mme Allais, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
DTA_2301671_20240628
Besse, président, Mme Allais, première conseillère, Mme de Lacoste Lareymondie, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juin 2024. La rapporteure, A.
DTA_2305935_20230921
21 septembre 2023
Allais, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2306036_20230921
Allais, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2305346_20230921
DTA_2201689_20231107
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Allais, - les conclusions de Mme C, - les observations de Me Raffin, avocat de Mme A, et de Me Vincens-Bouguereau, avocat de
DTA_2204833_20231208
8 décembre 2023
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