CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

36 821 résultats pour « Pascal-Labrot »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2403362_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402037_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402119_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2405014_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin de provision : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2405854_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2406479_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1. La société Agni SRI et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2501086_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

A B, représenté par Me Pascal, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision implicite

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300587_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

B..., représenté par Me Pascal, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 13 février 2023 par laquelle le préfet de la Haute-Vienne a classé sans suite sa demande présentée en vue d’acquérir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2302743_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2302799_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Pascal, vice-président, en application du premier alinéa de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2301041_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2204857_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2400222_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qu'il suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2402162_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions présentées au titre de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2402765_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2401648_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2405112_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Stéphane Courtois, Jérôme Malet, Brice Alzon, Pascal Munier et le syndicat des copropriétaires de l’immeuble du 45/47 rue Vivienne, représentés par Me Dermenghem, demandent au tribunal : 1°) d’annuler

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2026063_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

des ovins sur la totalité de la parcelle et de leur servir d'abris en cas de fortes intempéries ou chaleurs ; également un espacement de six mètres entre les rangées a été retenu pour permettre le passage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2507249_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

Le président de la 2ème chambre, Jean-Pascal Chenevey La République mande et ordonne à la préfète du Rhône, en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2501258_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Le président de la 2ème chambre, Jean-Pascal Chenevey La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les

Source officielle

Page 65 sur 1842

← PrécédentSuivant →