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875 résultats pour « Anne MARTY Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET

DTA_2502395_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Josserand-Jaillet ; - les observations de Me Marty, représentant M. B....

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2203346_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

à la charge de l'Etat le versement à la SELARL Mary et Inquimbert d'une somme de 1 000 euros.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2202362_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Marti, président, M. Boulangé, premier conseiller, Mme Marini, première conseillère. Décision mise à disposition au greffe, le 10 novembre 2022. Le rapporteur C. D Le président, D.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2107687_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

, Mme C D, représentée par Me Debord, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 septembre 2021 prononçant l'inscription scolaire de ses deux enfants B et A au sein de la commune de Port-Marly

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2302659_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 septembre 2023, Mme C B, représentée par la SCP Annie Levi-Cyferman - Laurent Cyferman, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000476_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 mars 2020, Mme C A, représentée par Me Marty, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 novembre 2019 par laquelle le préfet

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2304331_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que la SELARL Mary et Inquimbert, avocat de M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302097_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Le rattachement fiscal est celui de l'année de référence N - 2, prise en compte pour l'examen du droit à bourse, ou les années suivantes en cas de naissance ou de mariage. () ". 4.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2301440_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

2022 et réside ainsi régulièrement sur le territoire depuis près de dix années à la date de la décision.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302280_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

2020, à raison d’un immeuble situé rue Jean Jaurès à Marly-la-Ville.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2301644_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

A fait état de sa durée de présence sur le territoire français depuis l'année 2015, d'abord à Mayotte puis en France métropolitaine depuis le mois de juillet 2019.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2201831_20220819

Administratif

19 août 2022

19 août 2022

référés : 1°) d'ordonner à l'Université de Lorraine, sur le fondement des dispositions de l'article L.521-3 du code de justice administrative, de lui délivrer une attestation d'admission en première année

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2103366_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Marti, vice-président, en application des articles R. 222-13 et R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2304422_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Armand, - les observations de Me Mary, représentant Mme B, - le préfet de la Seine-Maritime n'étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.

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TA

Présidente Bader-Koza

DTA_2302484_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

de Ferrière-Saint-Mary.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2534796_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

universitaire avait débuté le 15 septembre 2025, l’empêche de débuter sa première année d’études, ce qui compromet la poursuite de son projet universitaire et est susceptible de lui faire perdre une année

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TA

3 ème Chambre

DTA_2404670_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

à la charge de l'État le versement à la SELARL Mary et Inquimbert de la somme de 1 000 euros.

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TA

4 ème Chambre

DTA_2201124_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

C s'est réorienté en vue d'obtenir une licence de chimie, sans parvenir à valider, au titre des années 2019/2020 et 2020/2021, sa première année. En outre, M.

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TA

2ème chambre

DTA_2301313_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

, notamment s'agissant des années 2014, 2018, 2019 et 2020.

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TA

1ère chambre

DTA_2104176_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

C A, représenté par Me Marty, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 mars 2021 portant mise en disponibilité d'office sans traitement pour raisons de santé pour une période de six

Source officielle

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