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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2424670_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Par un mémoire enregistré le 23 octobre 2024, la société Alstom Transport SA représentée, par Me Vecchiato et Me Communier, par le cabinet Bird et Bird avocats conclut à ce qu'il soit enjoint à Van Hool
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100518_20230209
9 février 2023
9 février 2023
La SARL Bowling du Bassin a pour objet l'exploitation d'une salle de bowling et de billard à Gujan Mestras.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100519_20230209
9 février 2023
9 février 2023
La SARL Bowling du Bassin a pour objet l'exploitation d'une salle de bowling et de billard à Gujan Mestras.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100522_20230209
9 février 2023
9 février 2023
La SARL Bowling du Bassin a pour objet l'exploitation d'une salle de bowling et de billard à Gujan Mestras.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2303214_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Elle avait en effet épousé à El Biar (wilaya d'Alger), le 12 décembre 2021, un ressortissant français, M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2300120_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
A C, ressortissant algérien né le 2 octobre 1999 à El Biar (wilaya d'Alger), entré en France le 9 septembre 2020, a été titulaire de certificats de résidence algériens dont le dernier était jusqu'au 5
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2603020_20260226
26 février 2026
26 février 2026
A..., représenté par Me Biart, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200625_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 27 juillet 2022, la commune de Lédenon, représentée par la SELARL Maras Billard Avocats, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit
Source officielleJUGE STATUANT SEUL
DTA_2000738_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
L'administration fiscale mentionne encore, sans être contredite, qu'un ou des billards sont présents dans l'un de ces espaces communs.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300556_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 février 2023, Mme D E, représentée par la SCP Cabinet Littner Bibard, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Chalon-sur-Saône
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2311487_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Elle soutient que : - le 14 août 2023, un agent de la capitainerie du port de La Ciotat a constaté l'avitaillement par jerrican du navire " BLACK BIRD ", immatriculé AJ E54844, dont M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502544_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
B, ressortissant algérien né le 3 avril 1987 à El Biar (Algérie), déclare être entré sur le territoire français le 30 décembre 2024 sous couvert d'un visa court séjour délivré par les Pays-Bas valable
Source officielle2ème Chambre
DTA_2506669_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
A..., ressortissant algérien né le 6 octobre 1994 à El Biar (Algérie), est entré en France le 1er avril 2022 muni d’un visa Schengen de court séjour délivré par les autorités néerlandaises, valable du
Source officielle4ème Chambre (JU)
DTA_2312198_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
Mme A D B, de nationalité algérienne, est née le 30 octobre 1993 à El Biar (Algérie) et déclare être entrée de manière régulière (sous couvert d'un visa de court séjour) au cours de l'année 2019.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2301215_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
D'une part, il ressort d'une attestation de la directrice de la maison de quartier Croix Rouge Espace Billard en date du 31 mai 2023 que M.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2301462_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 décembre 2023, la Semexval, représentée par Me Billard, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 4 000 euros soit mise à la charge de la commune
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2300615_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
3352 euros, les éléments versés au dossier indiquant que son concubin dispose d'un salaire de 1703 euros brut et que la requérante bénéficie de contrats de travail de remplacement auprès de la société Bigard
Source officielle1ère chambre
DTA_2300804_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - elle est entachée d'une erreur de fait dès lors qu'il ne travaille pas pour le centre pour adultes avec autisme en Poitou situé à Vouneuil-sous-Biard
Source officielleJUGE UNIQUE JB BOSCHET
DTA_2100969_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Dans le cadre de son déménagement de Pointe-à-Pitre vers la France métropolitaine effectué le 24 juillet 2014 par la société Expert Biard, prestation facturée à 2 071,11 euros, M.
Source officielleJUGE UNIQUE JB BOSCHET
DTA_2001870_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Dans le cadre de son déménagement de Pointe-à-Pitre vers la France métropolitaine effectué le 24 juillet 2014 par la société Expert Biard, prestation facturée à 2 071,11 euros, M.
Source officiellePage 7 sur 14
BIARD
28/07/2026
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E.A.R.L. LA CHAPELLE, BIARD, Dany
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de règlement amiable agricole avec suspension provisoire des poursuites pour un délai de deux mois. Conciliteur : Me Nathalie LEBOUCHER, 4 passsage de la Luciline - 76000 ROUEN. RG 26/00001
24/07/2026
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ABTP - BIARD
24/07/2026
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BIARD PISCINE & SPA
24/07/2026
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BIARD DECLERCQ TP
24/07/2026
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