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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 1re Chambre
DTA_2309761_20231206
6 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 22 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M. Khansari, conseiller.
DTA_2426274_20250304
4 mars 2025
Le rapport de Mme Grossholz a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2431306_20250415
15 avril 2025
3e Section - 1re Chambre
DTA_2414559_20260219
19 février 2026
Le rapport de Mme Grossholz a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
DTA_2414944_20260205
5 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - les conclusions de M. Marthinet, rapporteur public, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.
DTA_2421700_20250128
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me Bertrand, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2217998_20240228
28 février 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Grossholz. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2501110_20250224
24 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 janvier 2025, Mme B A, représentée par CELEV Conseil Avocats Associés agissant par Me Legroux et Me Attal, demande au tribunal : 1°) de
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2526726_20250925
25 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 septembre 2025, l’association Mountain Wilderness, l’association Attac 05 (Hautes-Alpes), M. B... F..., M. H... I..., Mme G... C..., M.
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2211667_20230217
17 février 2023
Ces sociétés soutiennent que : - le 23 avril 2021, à 12h30, alors qu'elle était chargée et attelée au pousseur Atlas navigant en convoi sur la Seine, dans le bief de la cave, au niveau de Samoreau en
1ère chambre
DTA_2400580_20260507
7 mai 2026
entaché d’une erreur manifeste d’appréciation au regard des dispositions de l’article R. 111-2 du code de l’urbanisme eu égard à la situation du terrain dans le lit majeur d’un cours d’eau figurant dans l’atlas
Juge unique 1ère chambre
DTA_2201309_20230705
5 juillet 2023
Il soutient que : - Il n'a pas commis de manquement fautif dans le traitement orthopédique de la fracture de la cheville de Mme A ; - l'inobservance par Mme A du traitement orthopédique par attelle
DTA_2418921_20241105
5 novembre 2024
Le rapport de Mme Grossholz a été entendu au cours de l'audience publique. / Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me Wak-Hanna,
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2201204_20240125
25 janvier 2024
B A, représenté par Me Atlar, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 mai 2021 de l'inspecteur du travail de l'unité de contrôle n° 4 de Seine-Saint-Denis autorisant la rupture conventionnelle
DTA_2536564_20260512
12 mai 2026
Le rapport de Mme Grossholz a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2500862_20250701
1 juillet 2025
DTA_2312491_20240214
14 février 2024
Délibéré après l'audience du 31 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M.
DTA_2304159_20250617
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me Merghebi, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2302905_20250304
Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition du greffe le 4 mars 2025. La rapporteure, Signé C.
DTA_2302944_20250304
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - les conclusions de M.
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