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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2300974_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303037_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2305107_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les observations de Me Larmanjat, représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303480_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401661_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les observations de Me Greffard-Poisson représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401683_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401885_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201276_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de M. B.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203978_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302227_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101366_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Mascarell, représentant

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003385_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2202852_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Le Toullec, première conseillère, pour statuer sur les litiges relevant des matières de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103492_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2104395_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400035_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401194_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Le Toullec, premier conseiller, pour statuer sur les recours dirigés contre les décisions visées à l'article R 776-1 du code de justice

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402701_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les observations de Me Passy, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402715_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402865_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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