Soli, président-rapporteur ; Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Soli, président-rapporteur ; Mme Duroux, première conseillère ; Mme Bossuet, conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 février 2026.

Soli, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Soli, président-rapporteur, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2025.

Soli. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant albanais, a soumis au préfet des Alpes-Maritimes, le 23 mars 2021, une demande d'admission exceptionnelle au séjour.

Soli, vice-président, pour statuer sur les requêtes présentées sur le fondement de l'article L.551-1 du code de justice administrative.

Soli, vice-président, pour statuer sur les requêtes présentées sur le fondement de l'article L.551-1 du code de justice administrative.

Le rapport de Mme Sollier a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : Mme B...

Soli, président-rapporteur ; Mme Duroux, première conseillère ; Mme Bossuet, conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 février 2026.

Soli, président-rapporteur ; et les observations de Me Rossler, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1.

Soli, président-rapporteur. Vu la note en délibéré produite par le préfet des Alpes-Maritimes, enregistrée le 20 octobre 2025 et non communiquée.

Soli, président-rapporteur. Vu la note en délibéré produite par le préfet des Alpes-Maritimes, enregistrée le 20 octobre 2025 et non communiquée.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M. Sabatier-Raffin, rapporteur public.

Soli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Soli, président-rapporteur, - et les observations de la fille de M. B.

Soli, président-rapporteur, Considérant ce qui suit : 1.

Soli, vice-président, pour statuer ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Soli, président, Mme Ruiz, première conseillère, Mme Gazeau, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juin 2025.

Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère.

Soli, président-rapporteur ; Mme Duroux, première conseillère ; Mme Bossuet, conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 février 2026.