CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

36 821 résultats pour « Pascal-Labrot »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205877_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2101162_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Pascal, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206063_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Della Monaca, substituant Me Hmad, représentant M. et Mme B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400540_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Ont été entendus au cours de l'audience publique, le 22 février 2024 à 10 h 00 : - le rapport de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2401040_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Nocard qui substitue Me Traversini, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401331_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2403262_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402252_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402434_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402481_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Ont été entendus au cours de l'audience publique, le 28 mai 2024 à 10 h 00 : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2404610_20240903

Administratif

3 septembre 2024

3 septembre 2024

Pascal, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2405774_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Pascal, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2406080_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 27 novembre 2024 à 10 h 00, le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2406177_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les requêtes présentées sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du même code.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2407052_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Pascal, président rapporteur, -et les observations de Me Lestrade, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300166_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2302792_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Pascal pour statuer sur les demandes de référé. Ont été entendus au cours de l'audience publique du 12 juin 2023 : - le rapport de M. Pascal, président, assisté de Mme Pagnotta, greffière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2301969_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2402205_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2402868_20240601

Administratif

1 juin 2024

1 juin 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Page 75 sur 1842

← PrécédentSuivant →