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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2100346_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Le 4 octobre 2010, une nouvelle arthroscopie du genou est réalisée au centre hospitalier de Falaise pour traiter un kyste méniscal interne du genou. Le 7 octobre 2011, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201858_20240220
20 février 2024
20 février 2024
entaché d'un défaut de motivation ; - la décision est entachée d'erreur d'appréciation dès lors qu'il a été refusé l'imputabilité à l'accident de service survenu le 17 décembre 2020 d'un blocage du genou
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2302626_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A l'appui de ses déclarations, le requérant produit un certificat médical établi le 29 mars 2022 dont il résulte qu'il présente une gonarthrose sévère des genoux, et qu'une prothèse totale du genou droit
Source officielleChambre 2
DTA_1903227_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
B pour son genou gauche au regard de la nomenclature applicable aux pensions militaires d'invalidité.
Source officielleJU-5ème chambre
DTA_2104891_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Le 29 janvier 2020, vers 19 heures, alors qu'elle circulait à pied sur le trottoir, Mme B a chuté sur ses genoux à hauteur du 80 rue François de Sourdis à Bordeaux.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306205_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
D demande au juge des référés de prescrire, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise médicale aux fins d'établir, par un test génétique, la preuve de la filiation
Source officielleJuge unique - 3ème chambre
DTA_2502356_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Il soutient qu’il souffre d’un défaut de flexion au genou gauche qui l’empêche de descendre de son véhicule dans des places trop étroites.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007501_20230201
1 février 2023
1 février 2023
C né en 1992, gendarme adjoint volontaire recruté sous contrat du 26 novembre 2012 au 31 août 2015 s'est, le 4 mars 2014, blessé au genou droit dans le cadre du service, lors d'un match de football joué
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2419863_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
D E C I D E: Article 1er : La requête du département des Hautes-Pyrénées et des communes de Genos et de Loudenvielle est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204366_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Il soutient que : - alors qu'il avait des antécédents de traumatisme grave du genou gauche avec fracture des plateaux tibiaux traitée par ostéosynthèse en 2004, il a, au mois d'août 2017, ressenti
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002595_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
B présentait dès 2017 une gonarthrose fémoro-tibiale plus évoluée au genou droit qu'au genou gauche, que son accident de service a pris la forme d'une poussée inflammatoire de chondrocalcinose survenant
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2507833_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
mise en demeure de régulariser sa situation administrative, au titre des articles L.214-1 et suivants du code de l’environnement, concernant la construction d’une maison des associations « Claude Genot
Source officielle8ème chambre
DTA_2407925_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Ce médecin a préconisé, au cours de cette consultation, une arthroplastie totale de genou droit en raison d’une gonarthrose sévère tricompartimentale sur genu-varum.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2306929_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, à lui verser une provision de 17 265,97 euros en réparation de ses différents préjudices liés à sa maladie professionnelle au genou
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2200664_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 janvier 2022, Mme A B, agissant en son nom et en tant que représentante légale de Abatu Mengistou Alemu et Genet Mengistou Alemu, représentée
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2208568_20230202
2 février 2023
2 février 2023
A la suite de cet accident et des deux opérations qui s'en sont suivies, il soutient souffrir des genoux et des hanches et se déplacer très difficilement à l'aide d'une canne.
Source officielleJuge social
DTA_2200740_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Il soutient qu'il est porteur de prothèses de genoux et prochainement de hanches et qu'il est gêné dans ses mouvements, qu'il a besoin de stationner dans de larges espaces et que sa demande est médicalement
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2124177_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Ressentant, notamment, des douleurs au genou gauche entrainant des troubles de l'équilibre vers la gauche, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2001073_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
A souffre d'une gonarthrose du genou, et précise que cette pathologie est en lien avec l'antécédent de fracture du genou gauche.
Source officielle7ème chambre
DTA_2311870_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Le 26 avril 2017, la cicatrice du genou gauche a fait l’objet d’une reprise, en raison d’un écoulement abondant.
Source officiellePage 8 sur 156