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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre
DTA_2011642_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M. Marowski, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2013619_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004484_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107308_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107357_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104672_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2407216_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juin 2024, Mme B A, représentée par Me Thomas Rapoport, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2401173_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
par Me Chareyre, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la taxe d’habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l’année 2023, à raison d’une logement situé 107 cours Albert Thomas
Source officielleJU 7ème chambre
DTA_2500143_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
préjudice qu’elle estime avoir subi du fait du retard dans l’octroi du concours de la force publique pour exécuter la décision judiciaire d’expulsion des occupants de l’immeuble situé 6 avenue Albert Thomas
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000617_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2007645_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
ni la création de voies ni a fortiori l'institution d'une servitude de passage.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000851_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
délivrer ce même agrément pour l'établissement situé 27 rue Thomas Edison à Besançon.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2601748_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
J... demeurant à la même adresse ; 7 rue Félix Thomas à Nantes, parcelle cadastrée NW569, appartenant à M. C... et Mme E... L... demeurant à la même adresse.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202799_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205522_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403750_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
juge des référés de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état du bâtiment situé 1 rue Ernest Thomas
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307762_20231202
2 décembre 2023
2 décembre 2023
fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 30 novembre 2023 par lequel le préfet de la Drôme a interdit le rassemblement " hommage à Thomas
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304220_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
des référés, en application de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'ordonner au maire d'Orléans de suspendre les travaux de voirie en cours au droit des nos 4 à 8 de la rue Aignan Thomas
Source officielle1ère Chambre
DTA_2009296_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105850_20240813
13 août 2024
13 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
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