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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2202344_20231219
19 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bardad, première conseillère ; - les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, avocate de M. A.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2403230_20240405
5 avril 2024
2024 à 14 heures : - le rapport de Mme Robert-Nutte, juge des référés, - les observations de Me Le Brun, substituant Me Cacciapaglia, représentant Mme A épouse C ; - et les observations de Me Cavalier
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2501357_20250224
24 février 2025
Bertolo a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, représentant M.
DTA_2409674_20240716
16 juillet 2024
juillet 2024 à 10 heures : - le rapport de Mme Allio-Rousseau, juge des référés, - les observations de Me Le Brun, substituant Me Cacciapaglia, avocate de Mme C, ; - et les observations de Me Cavalier
ORTA_2400699_20240506
6 mai 2024
Elle soutient que : - elle était propriétaire et cavalière d'un cheval de dressage, Unicorno de Massa, âgé de 14 ans au moment des faits ; - il entre au CHU de Marcy L'Etoile le 15 mai 2022 à cause
1ère Chambre
DTA_2203754_20231115
15 novembre 2023
Nommée assistante principale de service social le 1er janvier 2012, elle est affectée en dernier lieu à l'antenne de Biscarosse du centre territorial d'action sociale de Bordeaux, secteur Cazaux-Mont de
DTA_2306008_20251031
31 octobre 2025
…) - voie verte : route exclusivement réservée à la circulation des véhicules non motorisés à l'exception des engins de déplacement personnel motorisés, des cyclomobiles légers, des piétons et des cavaliers
1 ère Chambre
DTA_2205033_20230627
27 juin 2023
Le Vaillant, conseiller, - et les observations de Me Camail, représentant M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2000572_20220922
22 septembre 2022
Patrick Cazalis, secrétaire local, demande au tribunal : 1) d'annuler la décision implicite du directeur du centre hospitalier de la côte basque de rejet de sa demande du 6 décembre 2019 d'appliquer
5ème chambre
DTA_2509422_20260310
10 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bour, présidente, et les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, représentant M. A....
DTA_2500606_20250210
10 février 2025
Bertolo a lu son rapport et entendu les observations de : -Me Cavalli, substituant Me Hassid, représentant M. D, qui a repris oralement ses moyens et conclusions.
DTA_2009395_20240109
9 janvier 2024
Marowski, rapporteur public, - les observations de Me Cavalier, substituant Me Buffet, avocat de M. et Mme B, - les observations de Me Papin, substituant Me Guignard, avocat de la société TPPL,
DTA_2308815_20250107
7 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bour, présidente, - et les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, représentant M. C et Mme D.
ORTA_2400355_20240117
17 janvier 2024
C, - et les observations de Me Cavalier, substituant Me Buffet, représentant le conseil départemental de Maine-et-Loire. La clôture de l'instruction a été reportée au 12 janvier 2023 à 16h30.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2501843_20251215
15 décembre 2025
D..., militaire depuis 2006, est adjudant-Chef auprès de l’escadron hélicoptère 1/67 de Cazaux. Le 4 mars 2019, lors d’un exercice d’encordement sur un pont de la commune de Belin-Béliet, M.
DTA_2201288_20230111
11 janvier 2023
C, représenté par Me Charlotte Cazals, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise en vue de
3 ème Chambre
DTA_2504809_20260326
26 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 octobre 2025 et un mémoire complémentaire enregistré le 27 janvier 2026, Mme E..., représentée par Me Camail, demande au tribunal : d’annuler
10ème chambre
DTA_2319447_20250217
17 février 2025
C A B F et Mme E A, agissant en leurs noms propres et en qualité de représentants légaux de leur enfant H D A, représentés par Me Camail, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2512104_20251222
22 décembre 2025
L’absence de portail expose directement les équidés, les cavaliers, les visiteurs et les tiers à des risques graves, immédiats et non maîtrisables ; - les moyens suivants sont de nature à faire naitre
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2501461_20250227
27 février 2025
rejeté la demande d'autorisation de travail déposée par la société " Rhon Telecom " de Champs-sur-Marne (Seine-et-Marne) au profit de Mme A, ressortissante béninoise née le 20 février 1995 à Abomey-Calavi
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