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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2305407_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, - et les observations de Me Moller, substituant Me Mileo, représentant la requérante.
Source officielle5ème chambre
DTA_2208605_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2212849_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 septembre 2022, Mme A B, représentée par Me Lebert, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 janvier
Source officielle4ème Chambre
DTA_2212850_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces enregistrés le 15 septembre 2022 et le 6 juillet 2023, Mme B A, représentée par Me Lebert, doit être regardée comme demandant au tribunal
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2101273_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
F un permis l'autorisant à construire un immeuble comportant treize logements au 15 rue Leconte de Lisle sur la parcelle cadastrée ES 21.
Source officielle5ème chambre
DTA_2005846_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - les conclusions de Mme Mentfakh, rapporteure publique, - et les observations de Me Baudinaud, représentant
Source officielle5ème chambre
DTA_2101059_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Le rapport de Mme Leconte a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2102920_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Délibéré après l'audience du 17 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lopa Dufrénot, présidente, Mme Leconte, conseillère, Mme Delon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe
Source officielle5ème chambre
DTA_1909504_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - et les conclusions de Mme Barruel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleURGENCES JU
DTA_2405176_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Au cours de l'audience publique du 7 janvier 2025, en présence de Mme Leconte, greffière, Mme B a présenté son rapport, et entendu les observations orales de Me Leprince représentant le requérant, et de
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2206444_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
et de prise de vue en cours, de publication sur les réseaux sociaux de photos sans l'accord des personnes ni de la directrice de l'institut, de publication avec commentaires à caractère raciste, de légendes
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2201377_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 juin 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) AD, représentée par Me Delpal et Me Lebert, demande au tribunal : 1°) la décharge des
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2402175_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Le président du Tribunal a désigné Mme Leconte, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles R. 776-13-1 et suivants, R. 776-15, R. 777-1 et suivants
Source officielle5ème chambre
DTA_2201352_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, - et les observations de Me Moller, substituant Me Mileo, représentant la requérante.
Source officielle5ème chambre
DTA_2212407_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, - et les observations de Me Njoya, représentant la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2204133_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, - et les observations de Mme C, en l'absence de son avocat. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2109439_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Le rapport de Mme Leconte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2010407_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - et les conclusions de Mme Barruel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2002728_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - les conclusions de Mme Barruel, rapporteure publique, - et les observations de Me Mazza, représentant
Source officielle5ème chambre
DTA_2003260_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - les conclusions de Mme Barruel, rapporteure publique, - et les observations de Me Boukheloua, représentant
Source officiellePage 9 sur 61