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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2214109_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2214344_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 18 avril 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2217228_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 9 mai 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2216518_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele, - les conclusions de M. Silvy, rapporteur public, - et les observations de M. A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2416366_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2304577_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Maelle Vi Van, avocate de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001523_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Le secteur sud-est dans lequel prend place la commune de Mazères-Lezons, dans sa partie extérieure à la rocade du centre d'agglomération, prévoit la création de 313 logements d'ici 2030.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306866_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Zabka, - les observations de Me Mazeas, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303864_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Le Fiblec, - les observations de Me Mazeas, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2400947_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
arrêté interruptif de travaux qu'ils ont exécuté immédiatement ; - la condition d'urgence est remplie car, du fait de la détérioration de l'état actuel du chantier et notamment du mur de l'ancien Mazet
Source officielle11ème chambre
DTA_2215476_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Gauthier Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 décembre 2022.
Source officielle11ème chambre
DTA_2117071_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Gauthier Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 décembre 2022.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2510609_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue par l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2519908_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
B..., représentée par Me Mazeas, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution de
Source officielle4ème Chambre
DTA_2306865_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Il soutient que son père a vécu avec sa famille dans des camps de fortune, alors que le camp du Mazet n’avait pas encore été construit.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2501704_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
de fixation par la communauté de communes des Rives du Haut-Allier de la redevance d'enlèvement des déchets à laquelle il a été assujetti pour l'année 2025 concernant sa résidence secondaire sise au Mazel
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2501221_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
la SELAS Osborne Clarke, agissant par Mes Alexandre Le Mière et Stéphanie Legrand, avocats, et la société Espace Saint-Lazare, représentée par l'AARPI Gide Loyrette Nouel, agissant par Me Bénédicte Mazel
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2103694_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 12 juillet 2023, la société CNH Industrial NV, la société Iveco SpA, la société Iveco Magirus AG et la société Stellantis NV, représentées par Me Castex et Me Mazel, concluent
Source officielle3ème chambre
DTA_2503177_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Van Maele ; - les observations de Me Marmin, représentant la requérante.
Source officielle11ème chambre
DTA_2211552_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023. La rapporteure, S.
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MAZELLA, Alizé, Kim
28/07/2026
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MAZELEC
26/07/2026
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MAZELIER, Noël
19/07/2026
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Maison Mazélane
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
14/07/2026
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MAZELLY, Daniel
12/07/2026
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