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3 125 résultats pour « Mace-Ritt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème chambre

DTA_2412203_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le rapport de Mme Mach, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2413771_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le rapport de Mme Mach, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300620_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 31 août 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, M. Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2302599_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mach, juge des référés, - les observations de Me Boia, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2302776_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Il soutient que : - sa fille, née le 9 avril 2011, est scolarisée au collège Jean Macé à Saint-Brieuc (22000) ; l'un de ses professeurs a été absent plus de trente heures, depuis le 1er janvier 2023

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2505649_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mame B C et au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2513409_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Mach La République mande et ordonne au préfet des Yvelines en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2515311_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 24 juillet 2025 par laquelle le préfet de Seine-et-Mame

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2100307_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

La présidente de la 1ère chambre Signé Anne-Sophie MACH

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200941_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

MAHE La greffière, Signé A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101465_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

MAHE La greffière, Signé A.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102266_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 22 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001002_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

société Vinci Immobilier Rhône-Alpes-Auvergne un permis de construire portant sur la construction de 23 logements collectifs, de type R+5, sur la parcelle cadastrée section AK n° 19, située 29 rue Jean Macé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2301583_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

MAHE La République mande et ordonne au préfet de la Guadeloupe, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2300195_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

MAHE La République mande et ordonne au préfet de la Guadeloupe en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2400299_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

La présidente de la 1ère chambre, Signé A-S MACH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2402975_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

A B, représenté par Me Macé, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision n° 2024-293 du 22 avril 2024 par laquelle la directrice générale du centre hospitalier universitaire de Rennes l'a exclu de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2313657_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

La présidente de la 10ème chambre, A-S Mach La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2400144_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

La présidente de la 1ère chambre, Signé A-S MACH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2400146_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

La présidente de la 1ère chambre, Signé A-S MACH

Source officielle

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