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46 résultats pour « Angeline PARIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2502985_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 février 2025, la société Casa Angeli et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2309177_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Article 3 : L'expert effectuera sa mission au contradictoire de : - La société Angevin Sas - La société Angevin Ile-de-France - La société R+D Architectes, - La société P.CE Tech, - La société

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306489_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

17 octobre 2023 par laquelle le maire de la commune de Fougères a rejeté sa demande de déplacement du manège « Booster Adrenalyn » installé à proximité de son immeuble à l’occasion de la fête des Angevines

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2403067_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

A, qui exerce les fonctions d'éducateur sportif au club de l'Entente angevine athlétisme, demande au tribunal l'annulation de la décision du 1er février 2024 par laquelle le bureau fédéral de la Fédération

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300342_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

BV AT domicilié 30 Boulevard de Charonne à Paris (75020) ; - Mme AD AT et Taibi domiciliée 12 rue Germaine Dumont à Pacy sur Eure (27120) ; - Mme BA AT domiciliée 52 rue de Crimée à Paris (75019) ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2500313_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

, aux tribunaux compétents situés dans le ressort de la cour d'appel de Paris, à laquelle les Parties font attribution exclusive et expresse de juridiction (). " Les parties ont ainsi régulièrement entendu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2403065_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

A, qui exerce les fonctions d'éducateur sportif au sein du club " Entente angevine athlétisme ", demande à la juge des référés d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision du 1er février 2024

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2505007_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

B, chef du service interacadémique des affaires juridiques du rectorat de l'académie de Paris, représentant le recteur de la région académique d'Ile-de-France, recteur de l'académie de Paris, qui a maintenu

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2007784_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 septembre 2021, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par la SCP de Angelis et Associés, agissant par Me de Angelis, conclut au rejet de la requête

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2414372_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

SNCF Réseau a constaté en gare de Lyon Part-Dieu, à partir de février 2023, moins d'un an après la mise en service de la voie L, des fissures sur la partie Nord du tablier du pont-rail du bâtiment voyageur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2200409_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Indiquer la part imputable à chacune des causes et/ou des intervenants ; 5.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2008246_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour et de l'heure de l'audience.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2406093_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2306157_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 août 2023, les sociétés Allianz et Bouygues Bâtiment Sud-Est, représentée par la SCP de Angelis-Semidei-Vuillquez-HabrtMelki-Bardon-de Angelis, demandent au

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1804714_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 septembre 2019, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par la SCP de Angelis et associés, agissant par Me de Angelis, conclut au rejet de la requête

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2210611_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Par un mémoire enregistré le 6 janvier 2023, la société Eiffage génie civil, représentée par le cabinet d'avocats SCP de Angelis- Semidei- Vuillquez-Habart Melki-Bardon- de Angelis, déclare ne pas s'opposer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504301_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

ou partagés entre les parties.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2400607_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

D'une part, cette partie d'ouvrage a été déjà modifiée de manière à faire cesser les désordres et, d'autre part, la société Eiffage a accepté son entière responsabilité à cet égard et s'est engagée à faire

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2008166_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2520940_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Article 7 : Le surplus des conclusions des parties est rejeté.

Source officielle

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