pour en déduire un ratio des boissons alcoolisées par rapport aux boissons non alcoolisées qui, appliqué au chiffre d'affaires des boissons alcoolisées, a permis de calculer le chiffre réalisé par la

a déduit les boissons offertes et les consommations personnelles, correspondant à une quantité donnée, pour chacune des années en cause, de pastis, café, décaféiné et champagne, et les produits utilisés

Quant à l'année 2014 : 12.

+plat+boisson+thé/café (13 euros).

B a précisé avoir augmenté ses tarifs de 50 centimes au début de l'année 2019, à l'exception des jus de fruit pour lesquels il n'y a pas eu d'augmentation et des boissons chaudes, pour lesquelles l'augmentation

B a précisé avoir augmenté ses tarifs de 50 centimes au début de l'année 2019, à l'exception des jus de fruit pour lesquels il n'y a pas eu d'augmentation et des boissons chaudes, pour lesquelles l'augmentation

des exploitants forestiers d'un montant de 641 euros pour l'année 2012 et de 649 euros pour l'année 2013, la déclaration des revenus de l'année 2015 mentionne au titre des revenus agricoles un forfait

au titre de l'année 2016 et 84,10 % au titre de l'année 2017.

Le vérificateur a exclu les consommations de boissons en dehors des repas du chiffre d'affaires " liquides " retenu pour l'application du rapport restauration/boisson et corrélativement de la reconstitution

Sur le bien-fondé des impositions : En ce qui concerne la reconstitution des recettes issues de la vente de boissons par l'EURL Au P'tit Zinc : S'agissant des recettes issues de la vente de boissons

En ce qui concerne la condition d'urgence : - l'arrêté contesté prononçant l'interdiction de vendre des boissons alcoolisées à partir de 20 heures tous les jours de l'année vient préjudicier de manière

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 juin 2025 et 28 novembre 2025, la société Boston Management Research, agissant pour le compte du fonds Tax Managed International

A a été imposé à la cotisation foncière des entreprises (CFE) au titre de l'année 2022 pour l'activité de débit de boissons qu'il indique avoir exercé à Aups (Var) jusqu'en avril de l'année précitée.

En ce qui concerne la reconstitution des recettes issues de la vente de boissons alcoolisées, hors vin acheté en cubitainer et champagne : 6.

2014 et 101 142 euros au titre de l'année 2015.

Le service vérificateur s'est ensuite fondé sur les bandes de caisses enregistreuses afin de déterminer, d'une part, la ventilation des boissons vendues seules ou en menu, constatant que 78 % des boissons

abuse fréquemment de la consommation de boissons, que la fidélisation de la clientèle implique d’offrir régulièrement des boissons, que lors des livraisons et de l’entreposage des canettes, le risque

de boissons non alcoolisées servies en tant qu'adjuvant à des boissons alcoolisées ni des taux d'offerts qu'elle a retenus pour évaluer le volume de boissons vendues.

Deux propositions de rectification lui ont été adressées le 18 décembre 2018, portant sur l'année 2015, et le 4 juin 2019, portant sur les années 2016 et 2017.

Le maire de la commune où est installé le débit de boissons et le maire de la commune où celui-ci est transféré sont obligatoirement consultés.