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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2304711_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Par suite, la société Bouchonnerie Capsulerie Usines J.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2306766_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Par un mémoire, enregistré le 27 juin 2025, la société nouvelle des Bouchons Trescases a déclaré se désister de sa requête.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204596_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Par suite, la société Bouchonnerie Capsulerie Usines J.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105784_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Par un arrêté du 13 septembre 2021, dont la société P'tit Bouchon et M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2209490_20250213
13 février 2025
13 février 2025
tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 8 juin 2022 par laquelle le ministre des armées a résilié pour faute du titulaire à compter du 4 août 2021 la ligne 81 (bouchon
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2401963_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 août 2024, la SARL Capsules et Bouchons, représentée par la Me Lacourt, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2303976_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
D qui le 22 avril 2023, s'adonnait à la pêche à l'intérieur de la zone enclose du port de pêche du Grau-du-Roi, au moyen d'une canne à lancer munie d'une ligne en nylon plombée sans bouchon, eschée d'un
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2306399_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Il soutient que le retrait de ce bouchon lui a perforé le tympan gauche, lui occasionnant une perte d'audition et des acouphènes.
Source officielle1ère chambre
DTA_2205235_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
décision du 4 mai 2016 par laquelle le comité économique des produits de santé (CEPS) a refusé de modifier le prix de la spécialité Uvestérol D 5000 UI/ml, solution buvable, 10 ml en flacon muni d'un bouchon
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2400723_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Smail Ouchene, Samir Bouchene et Djebarri Maccification qui n'ont pas présenté d'observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101877_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 août 2021 et le 14 septembre 2023, la société à responsabilité limitée Bouchonnerie de Bourgogne, la société à responsabilité
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2100310_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Eric et Hubert A de Bouchony, venant aux droits de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2104583_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
C (notamment un seuil à supprimer et la création de deux bouchons terreux) ne concernent que la partie nord du bras de Morancez.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2301275_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Par une requête, enregistrée le 12 juin 2023, M. et Mme B et A C demandent au tribunal d'annuler le titre exécutoire émis à leur encontre le 14 avril 2023 par lequel le maire de la commune de Les Bouchoux
Source officielleJU-1ère chambre
DTA_2401379_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Zuccarello, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Bouchon, représentant M. F.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104372_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
A a utilisé une grenade à main de désencerclement composé d'un bouchon allumeur muni d'un retard compris entre 1,5 et 2,5 secondes.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_1925296_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Il résulte enfin de l'instruction qu'un bouchon expansible avait été installé sur cette canalisation alors que la " fiche produit " dudit bouchon mentionnait qu'il n'était pas conçu pour supporter des
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2215876_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 octobre 2022, Mme C A, ex-épouse Abdi Dugsiye, représentée par Me Bouchou, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui payer la
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2406368_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 14 octobre 2024, le 22 octobre 2024 et le 6 novembre 2024, Mme B A trésorière de l'association Maison d'Assistants Maternels "Les P'tits Bouchons
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2312157_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Bouchou de la somme de 1 300 euros en application de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officiellePage 1 sur 10