Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Présidente Bader-Koza
DTA_2202054_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
La SAS Brunel Thierry n'était ni présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201234_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
mémoires complémentaires, enregistrés les 7 avril 2022, 24 avril et 15 septembre 2023, la SELARL Grave Randoux, devenue la SELARL Evolution, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Brunel
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2404536_20250220
20 février 2025
20 février 2025
La requête a été communiquée à la SAS Lucien et André Brunel qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2113771_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
sociaux, d'une surface de plancher de 2 258 m2, sur un terrain situé 3-5 rue Brunel à Gagny.
Source officielleChambre 3
DTA_2100092_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Brun, rapporteur public ; - et les observations de Me Aldigier représentant la commune de Brioude et Me Laroye représentant la SASU Brunel entreprise.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2200853_20220825
25 août 2022
25 août 2022
demande au juge des référés : 1°) d'ordonner une expertise sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative au contradictoire de la SAS Degremont France, la SAS Brunel
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2403355_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
; 2°) d'enjoindre au préfet de Vaucluse de mettre en demeure la société SAS Brunel de déposer une demande de dérogation aux espèces protégées conformément aux articles L. 411-1 et L. 411-2 du code
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2404516_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Generali, - la SARL Atelier Bessin Sebelin Architectes, et son assureur, la société MAF Assurances, - le bureau d'études techniques IN.SE, et son assureur, la société MMA IARD, - la SARL Pierre Brunel
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2404343_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Il soutient que l'escroquerie dont il a été victime n'a été rendue possible qu'en raison des manquements de la société Brunet.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2500012_20250905
5 septembre 2025
5 septembre 2025
Marion, demande au juge des référés d'ordonner un complément d'expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative au contradictoire du bureau d'études Brunel
Source officielle6ème Chambre
DTA_2110830_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Par suite, la SCI Bruxelles 23 n'est pas fondée à invoquer ce paragraphe. 5.
Source officielleChambre 2
DTA_2201266_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
et la décision rejetant implicitement le recours gracieux de Mme Brunet du 5 février 2022 sont annulées.
Source officielle4ème chambre
DTA_2204405_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
A, représentant de la société LE CLOS BRUNET, a alerté la ville du caractère frauduleux du dépôt des deux demandes de transfert réalisées sans l'accord de la société LE CLOS BRUNET et que la signature
Source officielle12eme chambre
DTA_2100525_20250210
10 février 2025
10 février 2025
A au lycée français de Bruxelles.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200152_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Elle a saisi la principale du collège Henri Brunet de cette même demande le 3 décembre 2018.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2510619_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
représentée par Me Maudet, demande au juge des référés, au titre des dispositions de l'article R. 532-3 du code de justice administrative, d'étendre les opérations de constat judiciaire à la société Henri Brunet
Source officielle1ère chambre
DTA_2004199_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Ainsi que l'oppose la société Brunet, aucune limitation dans la pratique des activités sportives n'a été évoquée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300752_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Par suite, Mme Brunet est également fondée à demander l'annulation de ces deux arrêtés. 10.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2313812_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Il résulte de la présente instruction que les sociétés Brunet et ETS Jouvet ont produit à l'instance la note aux parties de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_1709320_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 8 août 2022, Me Eric Margottin (liquidateur judiciaire de la société Brunel Forage Horizontal, représenté par Me Hugel, indique au tribunal : 1°) ne pas être opposé
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