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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2100225_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 novembre 2023, la commune d'Antibes, représentée par Me Ducroux, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1421897_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 août 2014, la société GROUPE DUROUX, venant aux droits et obligations de la société APPLICATIONS DE TECHNIQUES ET PRODUITS DU BATIMENT (ci-après
Source officielle5ème Chambre
DTA_2003431_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102835_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2002511_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Le rapport de Mme Duroux, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 6 septembre 2022. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203347_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2002231_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401457_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - les observations de Me Rossler, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2504508_20250821
21 août 2025
21 août 2025
La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304760_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203548_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2024.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102698_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005221_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Le rapport de Mme Duroux, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 6 décembre 2022. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2003214_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - les conclusions de M. Soli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1905241_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - les conclusions de M. Beyls, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103310_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2504503_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Vu : les autres pièces du dossier ; la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes attribuées
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2505133_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302722_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001763_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère, - les conclusions de M. Soli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
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