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683 résultats pour « Gastli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400651_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Mme A était, depuis 1989, agent contractuel en contrat à durée indéterminée au centre hospitalier territorial (CHT) Gaston Bourret.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500453_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

A... et de la SELARL D&S Legal, avocat du CHT Gaston Bourret. Considérant ce qui suit : Par un arrêté du 17 octobre 1991, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2304484_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Article 2 : L'Etat versera à la SARL Gaston Co une somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301513_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

K G en qualité de maire de la commune de Rueil-la-Gadelière et de M. A F, de Mme C I, de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2001675_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Par une lettre enregistrée le 5 novembre 2020, la SAS Garelli déclare donner son accord pour la médiation proposée.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200211_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

B A, représenté par la SARL Deswarte-Calmet, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier territorial Gaston Bourret de Nouvelle-Calédonie à lui verser une somme de 527 770 546 francs

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400728_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Mme A demande au tribunal d'annuler cette dernière décision et de condamner le CHT Gaston Bourret à lui verser une somme de 14 152 936 francs CFP.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100075_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Sur la responsabilité du centre hospitalier territorial Gaston Bourret de Nouvelle-Calédonie : 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2311320_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

le poids total est supérieur à 7,5 tonnes route de Vaux à Gastins, ensemble la décision du 30 août 2023 par laquelle le maire de Gastins a rejeté leur recours gracieux tendant au retrait des arrêtés précités

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_1803520_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

ORDONNE Article 1er : La requête présentée par la SAS Garelli est rejetée.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200053_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Aucune suite n'a été donnée par le centre hospitalier territorial Gaston Bourret. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2304485_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SARL Gaston Co.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200183_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Hospitalisé à cet effet au centre hospitalier territorial Gaston Bourret de Nouvelle-Calédonie à compter du 31 août 2016, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2304193_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Un recours contentieux tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de cet arrêté a été formé par la société Trésor Gastins le 19 mai 2023.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400428_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Par une requête enregistrée le 7 août 2024, Mme B A demande au tribunal l'annulation de la décision en date du 25 juin 2024 par laquelle le directeur général du centre hospitalier territorial (CHT) Gaston

Source officielle
TA

Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE

DTA_2200307_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Mme B sollicite la condamnation du centre hospitalier Nord et du centre hospitalier territorial (CHT) Gaston Bourret de Nouvelle-Calédonie au versement d'une provision.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301993_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

La proviseure du lycée Gaston Monnerville, à qui la requête a été communiquée le 31 octobre 2023, n'a pas produit d'observations.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500844_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

pour convenances personnelles ; 2°) d’enjoindre au directeur du CHT Gaston Bourret de procéder au réexamen de sa demande.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2202406_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

C, gestionnaire de la cité scolaire Gaston Fébus, qui rappelle la bienveillance avec laquelle M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2204976_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

SAS, la Sté Triverio Construction et la Sté Nouvelle Sirolaise de Construction, avec société Garelli SAS mandataire du groupement ; -la Sté Belle Environnement était sous-traitante de la SAS Garelli

Source officielle

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