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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2302309_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Par un mémoire, enregistré le 10 janvier 2024, la société Hitachi Zosen Inova Ag déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2401257_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Par un mémoire enregistré le 22 novembre 2024, la Société Hitachi Energy SA a déclaré se désister des conclusions de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2400708_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Par un mémoire enregistré le 25 septembre 2024, la Société Hitachi Energy SA a déclaré se désister des conclusions de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2205053_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Le 8 juillet 2019, il a confié la conception et la réalisation de la nouvelle installation à la société de droit suisse Hitachi Zosen Inova (HZI).
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2502266_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Quatre offres ont été reçues dont celle du groupement dont la SAS Hitachi Rail Rcs France était le mandataire.
Source officielle10ème chambre
DTA_2104245_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Hitachi Metals Europe GmbH est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2202102_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Hirsch et Zavagno et de la société par actions simplifiée (SAS) CETE APAVE SUD EUROPE au titre des fautes commises dans le cadre de leur mission de maîtrise d'œuvre ; 2°) de condamner in solidum, MM.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2504483_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2025, la société Hitachi Rail RCS France, représentée par Me Peyrical, demande au juge des référés : 1°) d'annuler la procédure de
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2405012_20240906
6 septembre 2024
6 septembre 2024
d'annuler le contrat subséquent, conclu entre la régie métropolitaine d'exploitation de parcs de stationnement (nom commercial Metpark) et la société Revenue collection systems (RCS) - aujourd'hui Hitachi
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500973_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Hirschner La République mande et ordonne au préfet du Bas-Rhin en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle2ème chambre
DTA_1902740_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
A représentant les membres du groupement IP 13, à savoir les sociétés Ivry Paris XIII, Eiffage Génie Civil, Chantiers Modernes Construction, Hitachi Zosen Inova, Vinci Environnement, GTIE INFI, Satelec
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2408443_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 septembre 2024, l'EURL Energie éolienne Lusanger, représentée par Me David Hirsch, demande au tribunal : 1°) de prononcer le remboursement
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301386_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Hirschner La République mande et ordonne au préfet de la Moselle, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300643_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Hirschner La République mande et ordonne au préfet de la Moselle, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle4ème Chambre
DTA_2208033_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Hirschner La République mande et ordonne au préfet de la Moselle, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2400516_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
, de la société Bat décor bâtiment, de la société Tetris assurance, de la société Peinture et décoration Lammer Sas, de la société d'assurances mutuelles Mma Iard Assurances mutuelles, de la société Hirth
Source officielle4ème Chambre
DTA_2207423_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Hirschner La République mande et ordonne au préfet de la Moselle, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle4ème Chambre
DTA_2407736_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Hirschner La République mande et ordonne au préfet de la Moselle, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300440_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Hirschner La République mande et ordonne au préfet de la Moselle, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303237_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Hirschner La République mande et ordonne au préfet du Bas-Rhin, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
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HIRCHI, Abdelhadi,
17/05/2026
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Hirchi, Axel, Mohamed, Michel
10/02/2026
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HIRCHI, Abdelhadi,
31/01/2026
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HIRCHI, Billal
07/02/2025
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HIRCHI, Nicolas René Raoul
20/11/2024
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