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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2102935_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
La SCEA du Killian exploite un élevage ovin dans le Morbihan.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2300520_20230220
20 février 2023
20 février 2023
B H, M. et Madame Jean Gazzeri, M. et Madame Niels Kanters, M. et Madame Killian Turchi et le Cabinet SGI, syndic.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2201473_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Par une requête enregistrée le 10 novembre 2022, Mme A B transmet au tribunal la " notification de refus " qui lui a été adressée par le rectorat suite à sa demande de bourse de collège concernant Kilian
Source officielle3ème chambre
DTA_2104172_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Il ressort des pièces du dossier, et notamment du rapport établi le 16 novembre 2019 par une assistante sociale et des certificats médicaux de Mme D, orthophoniste, que l'enfant du requérant, Killian,
Source officielle2ème Chambre
DTA_2210331_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
La requérante justifie, notamment par un certificat médical établi le 30 septembre 2022 par un médecin du centre hospitalier universitaire de Nantes, que l'épilepsie de Killian nécessite un traitement
Source officielle6ème chambre
DTA_2104057_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Il ressort également des pièces du dossier que Mme F a également continué à intervenir dans la prise en charge de Killian, mineur confié au département avec un hébergement permanent chez sa mère, en venant
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2412923_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 août 2024, Mme B A saisit le tribunal d'un litige relatif au refus de visa de long séjour opposé à l'enfant Joseph Kilian Ndzie.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2001866_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juillet 2020, la SCI Kilinc, représentée par Me Guénot, demande au tribunal : 1°) la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur
Source officielle6ème Chambre
DTA_2108666_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Les conclusions présentées par Mme Kilani, la partie perdante, doivent être rejetées.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307873_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Eymaron, magistrate désignée ; - les observations de Me Kilinç, avocat de M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2406623_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Eymaron ; - et les observations de Me Colleville, substituant Me Kilinç, avocat de M. B, présent.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307864_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
B à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Kilinç renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Kilinç, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2402813_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
La mission d'expertise ainsi ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Kiplin
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2507900_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Kilinç, avocat de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2304207_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Kilinç, avocat de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2207805_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
B A, représenté C Me Kilinç, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 11 août 2022 C lesquelles la préfète du Bas-Rhin a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505484_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
A B, représenté par Me Kilinç, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 juin 2025 par lequel le préfet du Bas-Rhin a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de quitter
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2207637_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
D B, représenté par Me Me Kilinç, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 novembre 2022 par lequel la préfète du Bas-Rhin a
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300164_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Si le requérant affirme qu'il a constaté, le 19 mars 2023, une rature et une modification manuscrite sur le prénom de l'enfant C, indument dénommé Kilian, et que le 23 février 2023, une ou plusieurs personnes
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300283_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Si le requérant affirme qu'il a constaté, le 19 mars 2023, une rature et une modification manuscrite sur le prénom de l'enfant C, indument dénommé Kilian, et que le 23 février 2023, une ou plusieurs personnes
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