CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

9 014 résultats pour « Lassus-Philippe »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2400017_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Lajus.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2000909_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Par sa requête, la SARL Lassus C demande l'annulation de cet arrêté. 2.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201067_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

A B, au syndicat intercommunal pour la géothermie à Chevilly-Larue, L'haÿ-les-Roses et Villejuif, à la société publique local d'énergie et maintenance à L'Haÿ-les-Roses, Chevilly-Larue et Villejuif et

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005753_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Philippe Vial, président de l'association syndicale autorisée, qui a la qualité d'ordonnateur aux termes de l'article 23 précité de l'ordonnance du 1er juillet 2004.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2501843_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

A un permis de construire en vue de la réalisation d'une centrale solaire au sol sur un terrain situé Le Paquis, à Tramont-Lassus (54115).

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202880_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

En ce qui concerne la rémunération des travaux supplémentaires : S'agissant de la lasure de la façade : 10.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2311351_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

code de justice administrative, d'une part, d'ordonner l'expulsion des occupants sans droit ni titre des parcelles cadastrées AL 0234, 0458, 0459, 0235, 0233, 0232, AM 434 et AM 435 situées 1 avenue Lassus

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205594_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

nos 1 et 8, des sociétés Soprema, Dekra et D'architecture Brochet-Lajus-Pueyo à réparer les conséquences du désordre n° 2, des sociétés Soprema, SEG Fayat, Dekra et D'architecture Brochet-Lajus-Pueyo

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2600257_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

A... demande au juge des référés d’enjoindre au maire de Lassy de mettre à disposition de la liste « Lassy, un village à votre image » la salle de motricité ou la salle de garderie de l’école ou la salle

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2104553_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

à la charge de la commune de Chevilly-Larue une somme de 5 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2106047_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

; 3°) de mettre à la charge de la commune de Chevilly-Larue une somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301307_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Boulbon, représentée par Me Faure-Bonaccorsi, demande au tribunal : 1°) condamner solidairement les sociétés RC Climatisation, LLA Architectes et Associés, venant aux droits de la société Lacaille Lassus

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2303355_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

la commune de Chevilly-Larue et de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_1708087_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

au titre de la retenue de garantie sur avenants non restituée ; 2°) de condamner, à titre principal, solidairement l'université de Cergy-Pontoise, la société Algoe, l'Agence d'architecture Brochet-Lajus-Pueyo

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301188_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 31 mai 2023, le département du Var, représenté par Me Phelip, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2304598_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

La société " As de table " exploite un commerce situé place Nelson Mandela à Chevilly-Larue (Val-de-Marne).

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2112468_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés les 11 juin 2021, 27 janvier et 20 septembre 2022, M. et Mme A, représentés par Me de Lassus demandent au Tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205018_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Par un mémoire enregistré le 5 avril 2024, l'expert sollicite la mise hors de cause des sociétés Cap Terre et Lasa ainsi que M. D A. 2 .

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2304657_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 21 mars 2024, la commune de Chevilly-Larue, représentée par Me Aaron, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2100563_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 2 et 24 février 2021, la SCI Lamu, représentée par son gérant, M.

Source officielle

Page 1 sur 451

Suivant →

Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL MARIE-JOSEPHE LASSUS-PHILIPPE

SIREN 844777508GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL MARIE-JOSEPHE LASSUS-PHILIPPE

SIREN 844777508GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

06/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

LASSUS-PHILIPPE & RONGEOT

SIREN 844777508GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

28/11/2024

Voir →

Dépôts des comptes

LASSUS-PHILIPPE & RONGEOT

SIREN 844777508GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

13/09/2023

Voir →

Dépôts des comptes

LASSUS-PHILIPPE & RONGEOT

SIREN 844777508GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

07/09/2022

Voir →