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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1 ère Chambre
DTA_2304395_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
« master mathématiques et applications, mathématiques appliquées et modélisation 1ère année » ; en refusant le 30 août 2022 son accès en formation « master mathématiques et applications, mathématiques
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301956_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
; le remplacement est assuré par d'autres professeurs de mathématiques du lycée ; - les services académiques ont recruté un professeur contractuel de mathématiques qui assure les cours pour la période
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2502159_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
et informatique appliquées aux sciences humaines et sociales, parcours mathématiques-économie.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2300348_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
B d'intégrer la première année de master " mathématiques et applications, mathématiques appliquées et modélisation " pour l'année 2022/2023 a été rejetée. 7.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201551_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Par un courrier du 18 février 2022, la société Mathelec distribution a présenté un recours gracieux contre la décision du 15 février 2022.
Source officielle3ème chambre
DTA_2106709_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
master 1 mention mathématiques de l'université Claude Bernard Lyon 1.
Source officielle11ème chambre
DTA_2401177_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Il soutient, dans le dernier état de ses écritures, que : - la décision de ne pas le recruter est incompréhensible, dès lors qu’il est certifié et agrégé de mathématiques, docteur en didactique des mathématiques
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2602593_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Sergent « ne présente pas de retard logico-mathématique », les requérants produisent un compte-rendu de bilan de cognition mathématique, réalisé le 13 avril 2026 par une orthophoniste.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106473_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
, de sciences physiques et de sciences naturelles qui donnent tout leur enseignement dans les classes de mathématiques spéciales, de mathématiques supérieures, dans les autres classes préparatoires aux
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2503273_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
B D A demande au tribunal d'annuler la décision du 25 avril 2025 par laquelle la présidente de l'Université Bretagne Sud a refusé de faire droit à sa candidature au sein du master 2 Ingénierie mathématique
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2305680_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
B à régulariser sa requête dans un délai de 15 jours en produisant la décision ayant refusé son inscription en Master 1 " Mathématiques appliquées, statistique - Ingénierie Mathématique " en l'absence
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2112245_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
la vie mais a été déclarée ajournée concernant sa licence de mathématiques par une délibération du jury du 6 décembre 2020.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2306921_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Il soutient que : - il a été admis pour l'année universitaire 2023-2024 en master 1 " Mathématiques appliquées, statistique - parcours ingénierie mathématique " à l'université de Bretagne Sud et les
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2110417_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
A est dirigée contre la note de 10,90/20 obtenue à l'épreuve de mathématiques du baccalauréat général au titre de la session 2021.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2226375_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Mathématique de la modélisation, puis au titre de l'année universitaire 2006/2007, un Master 2 Mathématiques et applications, spécialité Mathématiques fondamentales.
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2200865_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
L'inscription de Mme A B en deuxième année de master " Mathématiques " ne peut, dès lors, être regardée comme valant retrait de la décision attaquée.
Source officielle2ème chambre
DTA_2502313_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
son Master 1 « Maths et applications » (Magistère de mathématiques) au titre de l’année universitaire 2020/2021, qu’il s’est ensuite inscrit en Master 2 « Maths et applications – Mathématiques fondamentales
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2110705_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
A est dirigée contre la note de 12/20 obtenue à de philosophie et contre la note de 12,40/20 obtenue l'épreuve de mathématiques du baccalauréat général au titre de la session 2021.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202920_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
bien " du 8 septembre 2021, ensemble le procès-verbal qui l'a consignée et la décision du 8 septembre 2021 rejetant leur recours gracieux tendant à la révision de la note obtenue à l'épreuve de mathématiques
Source officielle4ème chambre
DTA_2110289_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
bien " du 8 septembre 2021, ensemble le procès-verbal qui l'a consignée et la décision du 8 septembre 2021 rejetant leur recours gracieux tendant à la révision de la note obtenue à l'épreuve de mathématiques
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