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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2303758_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
A..., représentée par Me Olier, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler le titre de recettes n°2019 T 6000440 du 30 octobre 2019 émis à son encontre par le centre
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2506507_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mai 2025, la commune de Belleville-en-Beaujolais, représentée par Me Ollier, demande au juge des référés, en application de l'article L. 521
Source officielle7ème chambre
DTA_2105576_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
juillet et août 2021 en tant qu'il interdit la circulation sur le boulevard Peschaire Alizon, pour sa partie comprise entre ses intersections avec la rue Lorion Blachère et avec la rue place Jules Ollier
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2117895_20230221
21 février 2023
21 février 2023
précis " sans pour autant permettre d'établir un diagnostic certain de la pathologie en cause dans la mesure où les lésions, particulièrement complexes, ne sont pas caractéristiques de la maladie d'Ollier
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2128070_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Il soutient que : - l'appartement situé au 6, rue Olier à Paris (15ème arrondissement) a subi des dégradations considérables du fait du dernier locataire, avec des dégâts estimés à 100 000 euros au moins
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2408991_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
consécutifs aux inondations afin de documenter de manière contradictoire les faits susceptibles d'engager la responsabilité des différents intervenants à l'opération de réhabilitation de l'école maternelle Ollier
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2501063_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de désigner un expert chargé de se prononcer, notamment, sur la cause des désordres intervenus dans les locaux de l'école maternelle Ollier
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2108567_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 septembre 2021, la société civile immobilière Charleston, représentée par Me Ollier, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de
Source officielle9ème Chambre
DTA_2303554_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
A cet égard, la circonstance que l’huile d’olive de la SARL Le Castelas appartiennent à la catégorie de l’AOP « huile d’olive de la vallée des Baux de Provence », et qu’elle soit soumise par conséquent
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300357_20250804
4 août 2025
4 août 2025
A B, est propriétaire des parcelles BH0081, BH0082, BH0086, sises 30 boulevard de l'Oli sur le territoire de la commune de La Trinité (06340).
Source officielle3ème chambre
DTA_2207413_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Sur les conclusions reconventionnelles des communes d'Ambérieux-en-Dombes et de Sainte-Olive : 10.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2412045_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
O R D O N N E: Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SASU OLIPS.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2510403_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Par des mémoires enregistrés les 31 octobre et 5 novembre 2025, la commune des Contamines-Montjoie, représentée par Me Ollier, conclut au rejet de la requête et à la condamnation des requérants à lui verser
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2412047_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Une note en délibéré, enregistrée le 13 novembre 2024, a été présentée par la société Olips.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2202276_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
sur le chiffre d'affaires encaissé ; - la méthode de reconstitution du chiffre d'affaires taxable est viciée ; - la taxe sur la valeur ajoutée afférente aux travaux de peinture effectués au 8, rue Olier
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2322307_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par un acte, enregistré le 12 avril 2024, la SASU Est Olives et Co, représentée par Me Jaulin, déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2401719_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Par la présente requête, la société Oliver Pub, exploitante de cet établissement, demande au juge des référés d'ordonner la suspension de l'exécution de cet arrêté. 4.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2312123_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
par la SCP CGCB et Associés demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-3 du code de justice administrative de mettre en cause les sociétés APAVE, Euro Geo et Olive
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2310323_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
procédure suivante : Par une requête et des mémoires, respectivement enregistrés les 1er septembre 2023, 14 mars 2024 et 29 juillet 2024, la société Urquijo Gestion SA SGIIC pour le compte du fonds Olive
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2216511_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 août 2022, la société Olio in Live Productions SAS, représentée par son directeur général demande au juge des référés d'enjoindre au SIE de
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