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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2304976_20251015
15 octobre 2025
sous l’enseigne « La Grande Pépinière » à Quimper.
DTA_2404169_20251022
22 octobre 2025
Fraboulet, rapporteur public, - les observations de Me Chénedé, représentant la société Pépinières Guerrot.
2ème chambre
DTA_2400028_20241121
21 novembre 2024
C B, représenté par Mme A B sa tutrice et de la Pépinière B.
4ème chambre - Juge Unique
DTA_2101284_20231218
18 décembre 2023
Sur les conclusions à fin de décharge des cotisations relatives à la pépinière : En ce qui concerne l'étendue du litige : 3.
Tribunal Administratif de Bastia
DTA_2501197_20250827
27 août 2025
A C pour la construction d'une piscine sur la parcelle cadastrée section D n° 875, située 60 Caminu di Ghjargala, domaine de Pevani, au lieudit " Capellu ".
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2403587_20240425
25 avril 2024
C et la SARL Les Pépinières GUILLOT-BOURNE II.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2210480_20230907
7 septembre 2023
Le désistement de la Fédération française de la pépinière viticole est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
DTA_2102831_20231218
Sur les conclusions à fin de décharge des cotisations relatives à la pépinière : En ce qui concerne la recevabilité : 3.
1ère Chambre
DTA_2110144_20240222
22 février 2024
L'exploitation agricole les pépinières de la Haute-Provence demande au tribunal d'annuler cette décision et de la décharger de l'obligation de payer les sommes correspondantes.
6ème chambre, JU
DTA_1608285_20221117
17 novembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 5 décembre 2016, Mme B, représentée par Me Pezzani, demande au tribunal : 1°) de liquider provisoirement l'astreinte prononcée à l'encontre du Préfet du Val-de-Marne par
6ème Chambre
DTA_2000197_20221222
22 décembre 2022
L'EARL Pépinière du gros chêne exploite une pépinière sur la commune de Serent qui jouxte une plateforme de broyage et de compostage multi-déchets.
DTA_2010473_20230405
5 avril 2023
La société Pépinières Robin a présenté sa candidature pour le lot n° 2 " branches de bouleau peintes ".
DTA_2413698_20240617
17 juin 2024
Le centre de santé médico-dentaire Pépinière, qui est exploité par le réseau " Nobel Santé + " depuis le 15 octobre 2020, emploie onze salariés dont dix chirurgiens-dentistes.
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2403167_20240611
11 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 juin 2024, la SARL Pépinières Guerrot, représentée par la Selarl Cornet Vincent Ségurel, demande au juge des référés : 1°) de suspendre
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2505086_20251205
5 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 décembre 2025, l’EARL Pépinière Ruven, représentée par Me Garay, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner à la commune de Puget-sur-Argens
DTA_2301883_20260115
15 janvier 2026
Il ressort des pièces du dossier que l’observatoire Pelagis publie sur son site internet, un rapport annuel sur les échouages de mammifères marins de façon constante depuis 1996.
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2600832_20260326
26 mars 2026
Dès lors, les conclusions de la société Pépinières Naudet sont devenues sans objet et il n’y a pas lieu à statuer. 3.
DTA_2600833_20260326
2e Section - 1re Chambre
DTA_2300816_20250204
4 février 2025
Par conséquent, les conclusions en annulation présentées par la société hôtelière de la pépinière doivent être rejetées. 4.
3ème Chambre
DTA_2008155_20221020
20 octobre 2022
Par ces motifs, le tribunal décide : Article 1er : La requête de la société Robin Pépinières est rejetée.
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