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376 résultats pour « Pierre BICHOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2206111_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal administratif de Paris a désigné M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2407174_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

de sept jours suivant la notification de l'ordonnance à intervenir ; 3°) de condamner l'IFSI Bichat aux dépens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2300131_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2115323_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique, - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2316769_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

expertise médicale, au contradictoire de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) et de la MGEN, en vue de déterminer les préjudices qu'elle a subis lors de sa prise en charge à l'hôpital Bichat

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2217724_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2315781_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique, - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2102778_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Le GAEC Bichon soutient que l'arrêté est illégal en raison de l'atteinte que l'antenne est susceptible de porter au paysage.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2431775_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2511829_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

l'Assistance publique-hôpitaux de Paris à lui verser la somme de 4 000 euros en réparation des préjudices qu’elle estime avoir subis du fait de l’erreur de diagnostic commise par les urgences de l’hôpital Bichat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2323511_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2313423_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), et de la mutuelle sociale agricole d'Île-de-France (MSA), en vue de déterminer les préjudices qu'il a subis, lors de prise en charge à l'hôpital Bichat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2309308_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2211073_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2300093_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

227231380011000 émis le 22 décembre 2022 par le directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris d'un montant de 19, 61 euros, relatif à une prise en charge le 10 août 2022 à l'hôpital Bichat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2214593_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

au tribunal d'annuler le titre de recette n°220398936011100 émis le 21 juin 2022 pour l'Assistance publique - hôpitaux de Paris d'un montant de 40 euros et relatif à des frais de séjour à l'hôpital Bichat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2219905_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

C B A demande au tribunal d'annuler le titre de recette d'un montant de 112,68 euros, émis pour l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, relatif à des soins externes reçus à l'hôpital Bichat le 8 mars

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2317288_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2529684_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative Le président du tribunal a désigné Mme C... pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2211601_20220811

Administratif

11 août 2022

11 août 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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